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COURTONNELLE

NOTES sur: COURTONNELLE

Courtonnel (Calvados; jusqu’en 1825)
Histoire administrative : Courtonnel est réunie à la commune de Cordebugle par l’ordonnance du 31 mars 1825.
Courthonna
COURTONNEL – Ecclesia de Courtonnella
Cortonerel, 1283 (cart. norm. p. 263, n°1018).
Courthonel, 1320 (fiefs de la vicomté d’Orbec).-
Curtonellum, Courthonellun XIV° siècle (pouillé de Lisieux, p.24).

Par. de Notre-Dame, patr. le chanoine du lieu.
Dioc. de Lisieux, doy. de Moyaux. Génér. d’Alençon,
élect. de Lisieux, sergent. de Moyaux.

1 – Bibliographie.
2 – Pièces Justificatives
3 – Archives ShL.

1 – Bibliographie.

Néant

2 – Pièces Justificatives.

Le gouvernement de Normandie au XVIIe et au XVIIIe siècl Partie 2, Tome 5 . Hippeau.C.
DOLÉANCES DE Courtonnel.
1° L’assemblée municipale reçoit et accepte volontiers tous les édits et ordonnances qu’il a plu et plaira au Roi d’envoyer touchant les assemblées municipales ;
2° Qu’il est nécessaire pour la juste répartition des impositions que les fonds payent dans l’endroit où ils sont situes ; que toutes les impositions soient comprises dans un même rôle, qui sera fait par l’assemblée municipale, seul moyen d’éviter les injustices qui se commettent par les collecteurs devant les procureurs assesseurs :
3° Qu’ ‘il est a souhaiter que le Roi rende libre le transport des boissons, et (que le sel soit libre, et qu’il lève sur les fonds une somme équivalente au produit qu’il en retire, et qu’il renvoie une infinité d ’employés, qui coûtent infiniment, qui sont le fléau de la société, par les concussions injustes et outrées qu’ils exercent envers ceux qu’ils trouvent en contravention, en faisant condamner souvent aux galères des personnes absolument nécessaires à une pauvre famille qui languit dans la misère et arrachant ainsi à l’agriculture des gens dont elle a besoin;
4° Que le Roi doit être supplié de remédier aux abus des treizièmes, chose ruinante pour les vendeurs, acquéreurs, ainsi qu’aux rentes seigneuriales dont les vassaux sont accablés;
5° Que le Roi doit être supplié de ne laisser exister que les colombiers qui .sont de droit, en ordonnant de les faire fermer dans le temps de la moisson, de la semaille du blé et des menus grains, et de faire interdire tous les autres colombiers; d’ordonner de détruire les lapins et les bêtes fauves que les seigneurs élèvent et conservent en grand nombre, et qui font périr les grains et les bois pendant l’hiver et en tous temps ;
6° Que le Roi doit être supplié de mettre ordre dans l’administration de la justice, d’empêcher les officiers de faire du relles procès si longtemps par des tours de chicane, de ne point … les clients par des épices énormes, et de ne point attendre à prononcer le jugement lorsque les parties ne peuvent plus fournir d’argent ; enfin, de faire observer le nouveau code;
7° Le Roi, comme père du peuple et le soutien du pauvre, doit défendre l’inégalité des mesures dans le même endroit, et même d’ordonner l’égalité des boisseaux dans chaque pays ; de défendre tout commerce sur le blé par les blatiers; de ne permettre aux boulangers d entrer dans les halles qu’après que la populace aura fait sa provision; d’ordonner aux juges de police de la donner sur le prix du blé acheté par le peuple, et sur le prix des boulangers qui font monter le blé il un prix excessif pour avoir la police sui le prix de leur achat et ruiner les plus pauvres qui n’ont point le moyen d’acheter à la halle; de défendre aux fermiers de vendre chez eux leur blé aux boulangers qui, parce moyen, affament les halles en détournant le fermier d’y aller; de faire très-expressément défendre aux amidonniers de se servir de blé froment pour leur amidon, ils affament le pays par la grande consommation qu’ils en font;
8° Le Roi doit être supplié de défendre toutes les petites auberges qui sont absolument inutiles, où les particuliers Consument, le dimanche, le gain de leur semaine, où il se forme des complots séditieux, où il arrive des troubles, des batteries et même des meurtres et ne conserver que les hôtelleries nécessaires aux voyageurs.

Inventaire historique des actes transcrits aux insinuations ecclésiastiques de l’ancien diocèse de Lisieux – l’Abbé PIEL

La prébende de Courtonnelle était située dans la paroisse de ce nom et possédait un fief à la Chapelle-Hareng.

Prébende de Courtonnelle. – F. Le Rebour.

LISIEUX – Maisons canoniales.
La maison Sainte-Marie fut vendue le 31 mai 1791. Le dernier chanoine qui la posséda fut Mre Jean-Baptiste Monpellier, prébende de Courtonnelle.

155. – Le 24 nov. 1694, vu l’attestation du sr. Leroy, curé de Courtonnelle, et du sr. Le Merlier, curé de Folleville, dispense de bans pour le mariage de Jean Escalard et d’Anne Le Mercier.

483. – Le 18 mars 1697, la nomination à la cure de N.-D. de Courtonnelle appartenant au chanoine du lieu, Mre. François Le Rebours, archidiacre, prébende de Courtonnelle, nomme à lad. cure, vacante par la mort de Me. Charles Leroy, pbrë, dernier titulaire, la personne de M Pierre Hudoux, pbrë de ce diocèse.
Le lendemain, Mre. Audran, vicaire gl. donne aud. sr. Hudoux la collation dud. bénéfice.
Le 24 mars 1697, le sr. Hudoux prend possession de la cure de Courtonnelle, en présence de Me. Jean Quesnay, pbfë, curé de la Chapelle-Hareng ; Me. François de Montargis, procureur au bailliage et vicomte d’Orbec, et autres témoins.

446. – Le 26 déc. 1700, Charles Salernes, fils de Christophe et de Louise Rocher, de la parr, de Courtonnelle, reçoit la tonsure et les ordres mineurs.

575. Le 16 mars 1702, Christophe Salerne, de la parr. de Courtonnelle, constitue 150 livres de rente en faveur de Me. Charles Salerne, acolyte, son fils, afin qu’il puisse parvenir aux ordres sacrés. Fait en présence de Me. Charles Salerne, chirurgien, de lad. parr, de Courtonnelle.

800. – Le 7 avril 1703, furent ordonnés sous-diacres:
Charles Salerne, acolyte de la parr, de Courtonnelle.

424. – Le 24 janvier 1705, dispense de parenté au 3e degré pour le mariage entre Olivier de Montargis, Esc., sr. de Montsigny, demeurant en la parr. de Courtonnelle, et damlle Marguerite de la Sauvagère, fille de Pierre de la Sauvagère, Escr. sr. de Cirfontaine.

Prébende de Courtonnelle. — F Le Rebour.
Curés. – C. Leroy – P. Hudoux..
Clerc. – C. Salernes.
Patron. – Le chanoine de Courtonnelle.
Seigneurs et notables. – C. Salernes – F. de Montargis – O. de Montargis.

361. — Le 30 juillet 1715, Charles de Montargis, du diocèse de Lx, ayant porté les armes au service de Sa Majesté clans ses armées, ayant même servi devant les ennemis où il s’est trouvé à plusieurs expéditions militaires, comme sièges de villes, combats et autres actions, sans cependant savoir s’il a tué ou mutilé quelqu’un, Mre Pierre Dumesnil, official de Lx, fulmine la dispense d’irrégularité que led. sr de Montargis a obtenue de Sa Sainteté, le 6 mai dernier, afin de pouvoir entrer dans les saints ordres.

305.— Le 20 septembre 1715, reçurent la tonsure :
Charles de Montargis, de la parr, de Courtonnelle

107 – Le 27 déc. 1718, François Salerne, fils de Michel et de Catherine Daubichon, de la parr. de Courtonnelle, reçoit la tonsure et les ordres mineurs.

335. — Le 23 juillet 1720, Me François Le Rebours, diacre du diocèse de Lx, obtient en cour de Rome des lettres de provision des canonicat et prébende de Courtonnelle, vacants par la résignation faite en sa faveur par son oncle, Mre François Le Rebours, dernier titulaire de lad. prébende et archidiacre de Pontaudemer.
Le 10 sept. 1720, le seigr évêque donne son visa auxd. lettres de provision.
Le 5 oct. 1720, led. sr Le Rebours, diacre, est mis en possession dud bénéfice par le ministère de M. le doyen du Chapitre.

112. — Le 18 mars 1722, Mre François Le Rebours, diacre du diocèse de Lx, obtient en cour de Rome des lettres de provision de l’archidiaconé de Pontaudemer, vacant par la résignation faite en sa faveur par son oncle, Mre François Le Rebours, dernier titulaire.
Le 7 sept. 1722, le seigr évêque donne aud. sr Le Rebours, pbfë, chanoine de Courtonnelle, la collation dud. archidiaconé.
Le 12 sept. 1722, led. sr Le Rebours est mis en possession dud. bénéfice par le ministère de Mr de Grosourdy, chanoine et trésorier de la Cathédrale, en présence du Chapitre et de Mes Christophe Courtin et Guillaume Cousture, chapelains de lad. Eglise.

293. — Le 2 juillet 1720, « noble et discrette personne Mesre Françoise Le Rebours, pbrë, chanoine prébende de Courtonnelle et archidiacre de Pontaudemer, demeurant à Lx en sa maison canoniale, donne sa procuration pour résigner son canonicat entre les mains de N.-S.-P. le pape en faveur de son neveu, Mre François Le Rebours, diacre du diocèse de Lx. Il se réserve toutefois trois cents livres de rente viagère à prendre sur les revenus de lad. prébende.

40. – Le 11 mai 1721, Jean-François Le Mercier, fils de Jean et de Marie-Marguerite Le Mercier, de la parr, de Courtonnelle, reçoit la tonsure et les ordres mineurs.
Le 6 déc. 1743, la nomination à la cure de N.-D. de Courtonnelle appartenant au chanoine prébende du lieu, Mre François Le Rebours, pbrë, chanoine prébende, seig. et patron de Courtonnelle, nomme à lad. cure, vacante par la mort de Me. Pierre Hudoux, pbrë, dernier titulaire, la personne de Me. Jean-François Le Mercier, pbrë, demeurant à Lx, parr. St-Germain. Fait et passé à Lx, en présence de Me. Constant- Bernard Pecqueult, pbrë, curé des Jonquerets, diocèse d’Evreux, et officier douze-livres en la Cathédrale de Lx, demeurant en lad. ville, parr. St-Jacques ; Me. Michel Parrau, pbre , curé de St-Germain de Lx, et Me. Michel Seney, pbrë, vicaire dud. St-Germain.
Le 17 déc. 1743, le seig. évêque donne aud. sr. Le Mercier la collation dud. bénéfice.
Le 19 déc. 1743, le sr. Le Mercier prend possession de la cure de Courtonnelle, en présence de M 6 Thomas Guerrier, pbre, demeurant à Marolles, et autres témoins.

501. — Le 21 février 1723, titre clérical fait en faveur de Me François Lemercier, acolyte, de la parr. de Courtonnelle, par Me Jean Lemercier.

331 . — Le 18 oct. 1723, dispense de bans pour le mariage entre Me Jean Lemercier, procureur aux siège de bailliage et vicomte d’Orbec, fils de Me Jean Lemercier, notaire, et d’Anne de Croissy, de la parr. de Courtonnelle, d’une part, et Françoise Angot, fille de Germain Angot, sr des Cours, et de Catherine Azire, de la parr. de S1 Germain de Lx.

175. – Le 25 février 1725, Olivier de Montargis, Esc, seig. de Monsigny, conser. du roy, lieutenant-général en la vicomte de Moyaux, demeurant en sa terre de Monsigny, parr, de Courtonnelle, constitue 150 livres de rente en faveur de Me. Michel Piel, acolyte, afin qu’il puisse parvenir aux ordres sacrés. Cette rente est garantie par Vincent Piel, charpentier, et Me. Jacques Piel, arpenteur, frères dud. acolyte, demeurant tous à Marolles.

861. – Le 23 février 1730, Pierre Lailler, Escr , chevalier de l’Ordre militaire de St-Louis, demeurant à Lx, parr. St-Germain, constitue 150 livres de rente en faveur de Me. Pierre Letellier, acolyte de la parr, de Courtonnelle, afin qu’il puisse parvenir aux ordres sacrés.

418. — Le 26 mars 1731, titre clérical en faveur de Me François Salerne, acolyte, par Michel Salerne, laboureur, demeurant à Courtonnelle.

91. – Le 28 févr. 1744, la nomination à la cure de N.-D. de Courtonnelle appartenant au chanoine prébende du lieu, Mesr. François Le Rebour, pbrë, chanoine de Lx et archidiacre de Pontaudemer, seig. et patron prébende de Courtonnelle, nomme à lad. cure, vacante par la démission, en date du 20 février, de Me. Jean-François Le Mercier, pbrë, dernier titulaire, la personne de Me. Jean-Baptiste Pépin, pbrë, vicaire de Surville. Fait et passé en la maison canoniale dud. sr. chanoine, en présence de Me. Constant-Bernard Pecqueult, pbrë, curé des Jonquerets, diocèse d’Evreux, demeurant à Lx, parr. St-Germain, et Me. Pierre Monseillon, pbrë, chapelain et vicaire de la Cathédrale, demeurant à Lx, parr. St-Jacques.
Le même jour, les vicaires généraux du seig. évêque donnent aud. sr. Pépin la collation dud. bénéfice.
Le même jour aussi, le sr. Pépin prend possession de la cure de Courtonnelle, en présence de Me.François Geoffroy, pbrë, curé de Marolles; Jean-François-Robert Montargis, Escr, demeurant à Courtonnelle, et autres témoins.

73. – Le 15 août 1747, Me. Jacques Salerne, chirurgien, demeurant à Courtonnelle, constitue 150 livres de rente en faveur de son fils, Me. François Salerne, acolyte, afin qu’il puisse parvenir aux ordres sacrés.

286. — Le 31 mars 1758, le doyen et les chanoines du Chapitre de Lx donnent des lettres de provision de vice-gérant en l’officialité dud. Chapitre à Mesre. François Le Rebours, pbrë, licencié en droit, chanoine prébende de Courtonnelle.

338. — Le 20 mars 1760, dispense de bans pour le mariage de Louis-Antoine de Montargis, Escr, fils de feu Ollivier de Montargis, Escr.seigr de Monsigny, conser. du roy, lieutenant général en la vicomte de Moyaux, et de noble dame Marie-Anne de Perrin, de la parr, de Courtonnelle, d’une part, et dlle Marie-Marguerite-Thérèse Le Tourneur, fille de feu Jean-Jacques Le Tourneur, docteur en médecine, et de feue Elisabeth Coupcry, originaire de la parr, de N.-D. du Havre.

295. — Le 20 août 1762, Mre. François Le Rebours, pbfë, chanoine prébende de Courtonnelle et archidiacre de Pontaudemer, devenu infirme, donne sa procuration pour résigner led. archidiaconé, « huitième dignité » de la Cathédrale de Lx, entre les mains de N.-S.-P. le pape en faveur de son neveu, Mre. Marc-Antoine-Philémon Le Mercier, pbfë, chanoine prébendé de St-Germain, bachelier en théologie de la faculté de Paris. Le s r résignant se réserve une pension de 300 livres de rente à prendre sur les revenus de lad. prébende qu’il a possédée pendant 40 ans. Fait et passé à Lx, en la maison canoniale dud.sr Le Rebours, en présence de Mre. Jean-Baptiste-Rémy Le Bas de Fresne, haut-doyen de la Cathédrale, demeurant parr. St-Jacques, et de Mre. François d’Hercourt, pbre, chanoine de Lx, y demeurant.

128. — Le 5 août 1763, le Chapitre de la Cathédrale nomme pour son officiai la personne de Mre. François Le Rebours, pbrë, licencié ès-loix, chanoine prébende de Courtonnelle, et archidiacre de Pontaudemer.

222. — Le 26 févr. 1766, dispense de bans pour le mariage entre Mesre. Félix-Dominique de Montargis, Escr. lieutenant de cavalerie et brigadier dans la compagnie des gendarmes écossais du roy, fils de feu Mesre. Ollivier de Montargis, seig r de Monsigny, et de noble dame Marie- Anne de Perrin, de la parr. de Courtonnelle, d’une part, et damlle Marie-Antoinette de Saffrey, fils de feu Me. Louis-Jean de Saffrey, avocat au parlement, et de dame Marie Le Monnier, de la parr. St-Jacques de Lx.
Le même jour, Mre. Jean-Baptiste Le Rat, chanoine et officiai de l’évêché, fulmine la dispense de parenté du 2e au 3e degré, obtenue en cour de Rome, pour le mariage entre led. sr de Montargis et lad. damlle de Saffrey.

176. — Le 8 févr. 1767, la nomination à la chapelle distributive de St-Nicolas en la Cathédrale, appartenant au chanoine de semaine, Mre. François Le Rebours, pbre, chanoine prébende de Courtonnelle et archi-diacre de Pontaudemer, nomme à lad. chapelle, vacante par la mort de Me. Pierre Patelcy, pbrë, dernier titulaire, décédé le 28 janvier, la personne de M Jean-André Ferey, pbrë, Me. ès-arts en l’Université de Caen, et vicaire de Fervaques. Fait en présence de Mes. Nicolas Letournel, pbrë, et Jean-Baptiste Neuville, diacre, officiers douze-livres en la Cathédrale.

Prébende de Courtonnelle. – F I. Le Rebours. – F II. Le Rebours.
Curés. – P. Hudoux – J.-F. Le Mercier — J.-B. Pépin.
Vicaire. – F.Salerne.
Clercs. – P.Letellier – J.-F. Le Mercier – F. Salerne.
Patron. – Le chanoine prébende du lieu. – F. Le Rebours..
Seigneurs et notables. – J.-F.-R. de Montargis – 0. de Montargïs – J. Salerne.

Curés. …
Clercs. – C. de Montargis – F. Salernes – J.-F. Le Mercier.
Seigneurs et notables. – C. de Montargis – J. Le Mercier. – J. Le Mercier, fils,

78. – Le 14 févr. 1770, Mesr. François Le Rebours, pbrë, chanoine prébendé de Courtonnelle, ancien archidiacre de Pontaudemer, demeurant en sa maison canoniale, étant devenu infirme, donne sa procuration pour résigner son canonicat entre les mains de N.-S.-P. le pape en faveur de Me. Jean-Baptiste Monpellier, pbfè, curé de la 2° portion de St-Désir de Lx. Il se réserve toutefois une pension viagère de 300 livres à prendre sur les revenus de lad. prébende qu’il a possédée pendant 19 ans.
Le 20 mars 1770, led. sr Monpellier obtient en cour de Rome des lettres de provision dud. bénéfice.
Le 1 juin 1770, le seig. évêque donne son visa auxd. lettres de provision.
Le 12 juin 1770, le sieur Monpellier est mis en possession des canonicat et prébende de Courtonnelle par le ministère de M. le doyen du Chapitre.
Le 11 novembre 1756, Jean-Baptiste Monpellier, fils de Laurent et Madeleine Gosset, de la parr. de St-Désir de Lx, reçoit la tonsure et les ordres mineurs.

115. – Le 27 juin 1770, Me. Jean-Baptiste Monpellier, pbrë, curé de la 2* portion de St-Désir de Lx, et, depuis, pourvu du canonicat de Courtonnelle, donne sa procuration pour résigner lad. cure entre les mains de N.-S.-P le pape en faveur de Me. Pierre-Augustin Le Belhomme, pbrë, originaire de lad. parr. St-Désir et vicaire des Authieux-sous-le-Regnouard. Led. sr. résignataire devra continuer la pension de 200 livres de rente que le sr. Monpellier s’était engagea faire a Me. Nicolas Lelièvre, ancien curé de lad. 2° portion de St-Désir, et Laisser celui-ci dans la jouissance des droits qu’il s’était réservés en quittant son bénéfice. Fait et passé au manoir presbytéral de la 2* portion de St-Désir.
Le 10 juillet 1770, led. sr. Le Belhomme obtient en cour de Rome des lettres de provision dud. bénéfice.
Le 29 août 1770, le seig. évêque donne son visa auxd. lettres de provision.
Le 1er sept. 1770, le sr. Le Belhomme prend possession de la cure de St-Désir, 2° portion, avec toutes les cérémonies spéciales à ce bénéfice, en présence de M. Jean-Pierre Hauvel, curé de la 1° portion ; dud. sr. Monpellier, chanoine ; Me. Antoine Duprey, vicaire de St-Désir: M. Pierre-Paul-Romain-Alexandre Motaillet, clerc tonsuré ; M. Michel Cornet, aussi clerc tonsuré ; Me. Etienne Jouen, licencié ès-loix, greffier en chef en l’élection de Lx ; Michel Picard, ancien trésorier et député; Nicolas Perrée, trésorier en charge ; François Roussel, ancien trésorier et député, demeurant tous deux en lad. parr, de St-Désir.

341. — Le 13 mars 1772, dame Marie Le Rebours, Vve de Pierre Carel, marchand, demeurant à Lx, faubourg et parr. St-Désir, constitue 150 livres de rente en faveur de Me Pierre-Eutrope Gravey, acolyte de lad. parr., afin qu’il puisse parvenir aux ordres sacrés. Cette rente est garantie par Mre Jean-Baptiste Monpellier, chanoine prébende de Courtonnelle, seigr et patron de la parr, de Courtonnelle.

28. – Le 12 déc. 1782, la nomination à la cure de N.-D. de Courtonnelle appartenant au chanoine prébende du lieu, M. Jean-Baptiste Monpellier, pbrê, chanoine de Courtonnelle, nomme à lad. cure, vacante par la mort de Me. Jean-Baptiste Pépin, pbrê, dernier titulaire, la personne de Me. François-Godefroy Gilles (1), pbrê du diocèse de Lx, originaire de la parr. de Fresneuse. Fait et passé à Lx, au doyenné, parr. St-Jacques, en présence de Me. François Delarue et de Me. Jean-Claude Doucet, pbres de la Cathédrale.
Le lendemain, le seig. évêque donne aud. sr. Gilles la collation dud. bénéfice.
Le 18 déc. 1782, le sr. Gilles prend possession de la cure de Courtonnelle, en présence de M. Joseph Formage, pbrê de ce diocèse, desservant lad. parr. et autres témoins.
(1) M. Gilles était en 1701 curé et maire de Courtonnelle. Il prêta serment à la Constitution civile du clergé et se soumit à tout ce que la Révolution lui demanda. Des patriotes retardataires le dénoncèrent le 5 juillet 1802, pour dire la messe chez sa mère à Courtonnelle.
Il rétracta ses serments et l’évêque de Bayeux le laissa dans sa cure. Il y mourut en 1829 à l’âge de 72 ans. (Archives du Calvados. — Ordo de Bx.)

147. — Le 22 févr. 1786, dispense de bans pour le mariage entre Félix de Montargis, Escr, officier de marine, fils de Louis-Antoine de Montargis, Esc., sr de Montiquier, et de noble dame Marie-Marguerite-Thérèse Letourneur, de là parr, de Courtonnelle, d’une part, et demlle. Marie-Louise Alix, fille de Pierre, de la parr, de St-Etienne d’Honfleur.

196. — Le 4 mai 1796, dispense de bans pour le mariage entre Mesre Charles, chevalier de Montargis, Escr, fils de Mesre Louis-Antoine et de noble dame Marie-Marguerite-Thérèse Le Tourneur, originaire de la parr. de Courtonnelle, d’une part, et demlle Marie-Louise-Rose Alix, fille mineure de Pierre, de la parr, de St-Etienne d’Honfleur.

Curés.- J.-B. Pépin – F.G. Gilles.
Prêtre desservant.- J. Formage.
Clerc. – L. Crespin.
Patron. – Le chanoine du lieu. – J.-B. Monpellier.
Seigneurs – L.-A.de Montants de Montiquier – M.-T. Le Tounieur – – C.de Montais.

Curés. — C. du Rouvray — P.L. Le Roy — J. Du Coudray.
Vicaires. — P.-L. Le Roy — Bruneau.
Prêtre de la paroisse. — F. Maignen.
Clercs. — F. Maignen — N. Maignen.
Patron. — L’abbé de Bernay. — L de Poudenx.

Histoire de l’ancien évêché comté de Lisieux – H. de Formeville.

– 1284. Février. — Charte en latin, de Philippe, Roi de France, mentionnant qu’il bailla à Mg. Guy, évêque de Lisieux, plusieurs terres et rentes assises es paroisses de Glos, Cordebugle, Courtonnel, Marolles, Fontenelle et Saint-Jean-de-Livet, par six vingt-six livres 10 sols 7 d. tournois, etc., et des redevances.
– No 38 — fo 246.
1315. — Jean Le Lièvre prit et fieffa de Mg. le Manoir de la Blancherie, assis à Courtonnel, excepté 20 pieds pour faire un Coulombier, par 4 setiers, 8 boisseaux de fourment, 8 capons, 8 deniers.

Frankreich: Bulletin des lois du Royaume de France.
No 2278. ORDONNANCE DU Roi qui antorise la fabrique de l’église de Cordebugle (Calvados) à vendre les matériaux de l’église supprimée de Courtonnel, lesdits matériaux estimés 695 francs. (Saint-Cloud, 31 Mai 1831.)

Archives parlementaires. 2.Serie : 1800 – 1860.
M. Dartigaux, rapporteur.
Les habitants de la commune de Courtonnel, arrondissement de Lisieux, dépatement du Calvados, réclament contre la réunion de leur commune à celle de Cordebeugle.
Cette réunion, opérée par une ordonnance royale du 31 mars 1825, avait été provoquée par le conseil d’arrondissement et par le conseil général du département: elle fut déterminée par les motifs que le territoire de chacune de ces deux
communes est très borné, que les principaux points habités sont contigus, et que leur population est très faible. Courtonnel n’avait que 155 habitants, Cordebeugle en avait 211, et la difficulté de l’organisation municipale y devenait extrême.
Chacune de ces deux communes avait une église; mais celle de Cordebeugle est la plus vaste. Votre commission s’est d’ailleurs assurée qu’aucune de ces deux communes ne s’était opposée à la réunion; chacune d’elles aurait voulu seulement être le chef-lieu, et cet intérêt n’était pas de nature à prévaloir sur les avantages que la réunion
parait offrir. Il était d’ailleurs naturel que les péitionnaires demandassent à M. le ministre de l’intérieur la vérification des faits susceptibles de déterminer le rapport de l’ordonnance royale du 31 mars 1825; ils n’ont pas suivi cette marche, et votre commission, par ces divers motifs, m’a chargé de vous proposer l’ordre du jour. (Adopté.)

3 – Archives ShL.

FONDS Arthème PANNIER :
– Dossiers « LIEUX »
– NE 12.1 – 1er carton « Communes » Cordebugle : Courtonnelle
– NE 12.2 – 2e carton – Courtonnelle

NOTES DE 1700 À 1940
– 1792 – Etat des biens sequestrés révolutionnairement dans les communes de Moyaux, Boutemont, la Chapelle-Hareng, Courtonnel, Courtonne-la-Meurdrac, Cordebugle, le Pin, Marolles, Saint-Michel-des-Monceaux, Mesnil-Simon, Ouilly-le-Vicomte, Saint-Germain-de-Livet, Saint-Hippolyte-de-Cantelou.
= Arch. SHL. Ms. J 96

Carnets Charles VASSEUR.
Charles VASSEUR 04
NOTES SUR L HISTOIRE ECCLESIASTIQUE DE LISIEUX
– Noms des chanoines suivant leur rang de réception
Chanoines distributifs
1770 Monpellier Courtonnel rue de la Chaussée
– 13e fascicule
Archidiacres de Pont Audemer Ste Historique 1874 p.16 nø49
– 1762, 20août
Procuration ad résignandum par Noble et Discrète personne Maître François Le Rebours, prêtre chanoine prébendé de Courthomer (Courtonnelle) et archidiacre de Pont Audemer, infirme, pour l’archidiaconé de Pont Audemer, 8e dignité du chapïtre de Lisieux en faveur de Marc Antoine Philémon Le Mercier, prêtre chanoine prébendé de Saint Germain, bachelier en théologie, son neveu, à charge de 300 livres de pension.
Le Bref est daté du 8 des ides de septembre 1762
Visa du 23 décembre
Prise de possession du 24décembre

Par. de Notre-Dame,
patr. le chanoine du lieu.
Dioc. de Lisieux,
doy. de Moyaux.
Génér. d’Alençon
élect. de Lisieux,
sergent, de Moyaux.

– La commune de Courtonnel a été réunie à Cordebugle par ordonnance du 31 mars 1825. L’église était détruite avant 1860. – Elle était sous l’invocation de Notre Dame.
– Election de Lisieux, sergenterie de Moyaux – 20 feux

– Patronage:
XVIe et XVIIIe Prebendarius loci
– Curés:
J.B Pépin 1764-1774
F.G Gilles 1782-1787
Prêtre desservant.—Jh Formage.
Clerc. Le chanoine du lieu J.-B. Monpellier
Seigneurs.—L.-A.de Montargis de Montiquier – L de Montargis – C de Montargis

– C’était le titre d’une prébende de Lisieux
– Insinuations
– Recherche de 1666
François le Bottey, seigneur de Martigny, ancien noble
Jean Jacques le Bottey, seigneur du Buisson

Achat du 11- 02-2003. Lot n° 82.
– COURTONNEL:
1) 1599, papier, bail d’héritages ;
2) 1605, papier, bail de moulin à eau de Courtonnel ;
3) 1615, papier, vente de terre ;
4) 1617, papier, prise à ferme de ladite vicairerie pour 6 ans ;
5) 1737, parchemin, vente de rente.

Publications

Bulletin ShL n° 88

administrateur

Sommaire du numéro 88- Deuxième semestre 2019

Nos prochaines activités
Nos amis ont publié

– Compte-rendu des animations de notre 150e anniversaire.
Daniel Dehayes
– 1869 – Une année pleine de promesse.
Dominique Hiblot
– Géographie de Lisieux en 1869.
Jeanne Gonçavès – Laurent Ridel
-Le personnel politique lexovien en 1869.
Dominique Guérin
– Patrons et ouvriers des industries textiles lexoviennes vers 1869.
Jeanne Goncalvès
– La culture en pointillé.
Benoît Noël
– Florilège des chroniques du Palais.
Alain Corblin
– Faits insolites glanés dans la presse en 1869
Laurent Ridel
– Le spiritisme à Lisieux dans les années 1860 et 1880.
Patrice Lajoye
– Publicités et en-têtes de lettres 1860-1869.
Françoise Dutour
– Un certain regard sur le sport à Lisieux en 1869.
Pierre Viquesnel
– Les relations très amicales de Charles Gounod avec les de Beaucourt propriétaires du château de Morainville au Mesnil-sur-Blangy
Daniel Deshayes

Ouvrage à retirer:

Le Mercredi de 15h00 à 18h00 au siège de la
Société Historique de Lisieux
1, rue Paul Banaston
Tour Saint Laurent
14100 Lisieux
17 euros.

Disponible:
– Librairie les grands chemins 24 Place de la République, 14100 Lisieux.
– Maison de la Presse 51 Rue Pont Mortain, 14100 Lisieux.

Envoi postal :
Commander : Adresse ci-dessus de la ShL
Règlement par chèque à l’ordre de « Société historique de Lisieux »
22,70 (17 + 5,70 euros pour frais d’envoi).

Fonds - Archives

FONDS DUVAL Georges 2S

administrateur

FONDS DUVAL Georges 2S

Eglises

2S1	Ecole de musique (Haut-Doyenné): travaux et plans	1982-1986		Boîte
2S2	Cathédrale Saint-Pierre: Plans et travaux		1946-1970	Boîte
2S3	Eglise Saint-Jacques: plans		1976-1977	Boîte
2S4	Château de St-Germain-du-Livet: travaux, rapport MH	1983-1988		Boîte

Théâtre

2S5	Rénovation du Théâtre: Permis de C. et concours	1986-1987		Boîte
2S6	Plans du Théâtre		1949-1963	Boîte
2S7	Rénovation du Théâtre Municipal: Plans, relevés, Etude	1986		Boîte
2S8	Rénovation du Théâtre Municipal: ouverture des plis – commission d’appel d’offres		1986	Boîte
2S9	Rénovation du Théâtre Municipal: Marchés (lots 1 à 10)	1986-1988		Boîte
2S10	Rénovation du Théâtre: exécution d’ouvrages	1986-1989		Classeurs

Hôpitaux, cliniques

2S11	Site du Centre hospitalier: fouilles archéologique du site			Boîte
	gallo-romain (photographies incluses) + Démolition	1981-1982		Boîte
2S12	Centre Hospitalier: Mur de soutènement		1981-1983	Boîte
2S13	Centre Hospitalier:Néprologie		1986	Boîte
2S14	Centre Hospitalier: Hémodialyse		1987	Boîte
2S15	Centre Hospitalier: Alcoologie, Hygiène alimentaire	1988		Boîte
2S16	Centre Hospitalier: Radiologie		1987-1989
2S17	Centre Hospitalier: service réanimation – gériatrique	1987-1990		Boîte
2S18	Centre hospitalier (maison de retraite 120 lits): Plans	1975-1976		Boîte
2S19	Centre hospitalier (maison de retraite 120 lits): Marchés	1976-1991		Boîte
2S20	Clinique Buissonnets: Plans, PC, rapports d’appel d’offres	1977-1981		Boîte

Ecoles, groupes scolaire et gymnases

2S21	CES Michelet (CES 600 1ère tranche): projet	1978		Boîte
2S22	CES Michelet (construction CES 600): Marchés, RCAO	1978-1979		Boîte
2S23	CES Michelet (Gymnase): bordereaux de prix	1978-1979		Boîte
2S24	CES Michelet (construction CES 600): Plans SEEL 1	1979		Boîte
2S25	CES Michelet (construction CES 600): Plans SEEL 2	1979		Boîte
2S26	CES Michelet: Plans de récollement (toutes entrep.)	1979-1986		Boîte
2S27	CES Michelet (Gymnase): Appel d’offres et projet de construction	1982-1984		Boîte
2S28	CES Michelet Gymnase: plans, rapport	1981-1986		Boîte
2S29	CES Michelet (Gymnase): Marchés		1986-1987	Boîte
2S30	CES Michelet (Gymnase): Concours d’ingénierie et plans	1986-1987		Boîte
2S31	Gymnase rue Roger AINI: Concours, AO		1985-1986	Boîte
2S32	Gymnase rue Roger AINI: Plans		1986-1987	Boîte
2S33	Grp. scolaire Paul Bert: RCAO, projet		1976	Boîte
2S34	Grp. scolaire Paul Bert: Plans		1978	Boîte
2S35	Grp. scolaire Réginald Trevett: Etude et plans A	1980-1983		Boîte
2S36	Grp. scolaire Réginald Trevett: Projet et plans Lanctuit	1983-1984		Boîte
2S37	Ecole Trevett: Plans E		1985	Boîte
2S38	Ecole Trevett: DG		1984-1985	Boîte
2S39	Ecole Trevett: Marchés		1984-1985	Boîte
2S40	Grp. scolaire Réginald Trevett:DOE, plans de récollement		1984-1986	Boîte
2S41	Grp. scolaire Marie Curie: terrain de Jeux/ADAPEI
	bâtiment d’attente		1979-1983	Boîte
2S42	ADAPEI (résidence du Mont Joli): PC, rapport CAO,
	devis et marchés		1977-1979	Boîte
	ADAPEI: CAT-Rapport CAO, Marchés, PC)	1988-1989
2S43	ADAPEI: CAT (Plans)		1988	Boîte

2S44	SAIEM Plateau Saint-Jacques: 65 logements	1977	Plans	Boîte
2S45	SCI Les Soliers: Bâtiment ZI est (PC et plans)	1972-1987		Boîte
2S46	SCI Les Soliers: Dépôt VRD
	(contrat, PC, études, bordereaux des entreprises)	1980-1990		Boîte
2S47	Ateliers municipaux: plans		1980	Boîte
	Ouilly-le-Vicomte, M. Longle (Contrat, PC, plans, marché)	1988-1991
	Lycée technique industriel et commercial: décoration	1975
2S48	M. Groult (bureaux à St-Cyr-du-Ronceray		1976	Boîte
	M. et Mme Paul (agrandissement)		1985
	SCI Touques (plans)		1988
	SCI de la Touques		1987-1990
	SCI Pasteur (travaux)		1988
	M. Valensi: surélévation d’une habitation		1989
2S49	Agrandissement de la maison de Mme Balbous:
	photographies, honoraires, projet)		1983-1985	Boîte
2S50	SCI Moulin à Tan: 3e tranche		1985-1990	Boîte
	Communauté de la providence: rapports, études, hon.	1990-1991
2S51	SCI Moulin à Tan: 4e tranche		1986-1988	Boîte
2S52	Logements Lerouge: Bâtiment B		1988	Boîte
	Logements Lerouge: Chemin d’Assemont
	(Abbaye des bénédictines, COFA)		1984-1988
	Logements Lerouge: Campfrane 7 logements	1987-1991
2S53	DRS Salnelle et Selam: Marchés bordereaux	1985		Boîte
	DRS Salnelle et Selam: PC, marchés,	1985-1989	plans
2S54	Eglise Saint-Jacques: plans		1936-1945	Boîte
2S55	Eglise Saint-Jacques		1958-1971	Boîte
2S56	Eglise Saint-François-Xavier		1965-	Boîte
2S57	Eglise Saint-François-Xavier et presbytère		1965-1975	Boîte
2S58	Eglise Saint-Jean-Bosco		1950-1964	Boîte
	Sacristie Saint-Pierre: courrier, plans
2S59	Basilique de Lx: plans divers		1957	Boîte

Manoirs et Monuments Historiques

2S60	Manoir du Pâtissier			Boîte
	Manoir du Lieu Binet		1946-1975
	Manoir des Parcs		1962-1976
2S61	Haut Doyenné		1977-1982	Boîte
2S62	Haut-Doyenné: devis et rapports		1984	Boîte
2S63	Château de Saint-Germain-du-Livet		1982	Boîte
	Ancien Hôtel des Pélerins: courriers, plans		1972
	Acqueduc: photographies		1957
	Îlots 12, 13, 14, 20: photographies
2S64	Tribunal civil: courrier, avant-projet, plans et relevés		1973-1987	Boîte
2S65	Sous-Préfecture 1			Boîte
	Projet		1980
	AO		1980
2S66	Sous-Préfecture 2			Boîte
	Dossier général et photographies		1980-1983
2S67	Sous-Préfecture 3			Boîte
	Plans entrepreneurs		1980-1981
	Plans d’exécution		1980
	Rendez-vous de chantiers		1982
2S68	Hôtel de ville		Boîte
	Hôtel de ville: travaux aile Est		1952-1974
	Restauration des façades		1987
2S69	Annexes de la Mairie		Boîte
	Mairie annexe de Hauteville		1977-1985
	Ateliers municipaux: 3 logements et bureaux		1973-1974
2S70	Ateliers municipaux: DG		1975-1982	Boîte
2S71	Projets de la communes			Boîte
	Travaux à exécuter sur les bâtiments communaux		1974-1976
	sculptures, parkings, circulation		1979-1981
	Place Thiers, Place de la République		1965-1967
2S72	Office de tourisme/syndicat d’initiative			Boîte
	Office de tourisme		1963-1976
	Syndicat d’initiative		1963-1968
2S73	Musée			Boîte
	photographies, contrats, honoraires, plans et études		1955-1986
	Tour Saint-Laurent
	Tour rue Banaston, communauté de la Miséricorde		1966-1978
2S74	Cimetière			Boîte
	Logement du gardien		1974-1975
2S75	Maisons et manoirs anciens			Boîte
	38, rue de Caen		1945-1961
	Façade place Victor Hugo		1945-1981
	21 quai des remparts
	Manoir de Bellou		1933
	Manoir François Ier et Salamandre		NC
	Tour Lambert		1946
	Manoir Carrey		1939
	Destruction chapelle Michelet (+ photographies)		1982
2S76	Manoir D’Aubichon		1983	Boîte
	MJC Théâtre		1983
	Gendarmerie		1957-1973
2S76/2	Théâtre de Lx			Boîte
	Rénovation du Théâtre municipal: projet	Photographies	1961-1964

Bâtiments communaux

2S77	Salle Polyvalente			Boîte
	Bordereaux de prix		1980
	2e tranche de travaux		1980-1987
2S78	Club 3e âge et Miniclub (Hauteville)		Boîte
	Club 3e âge		1978-1981
	Miniclub: extension		1972
2S79	Divers			Boîte
	Cinéma Majestic		1948-1970
	Majectic: Bibliothèque		1982-1986
	Fontaine de la Ferronnays		1986
	Collège Guizot		1924-1966
	Poste de transformation EDF du collège Guizot		1982-1986
2S80	Cuisine centrale ZUP Hauteville		Boîte
	AO		1968-1969
	Courriers		1969-1980
	Mémoire Définitif		1974
2S81	Chaufferie Centrale ZUP Hauteville		Boîte
	AO		1967
	Plans		1967-1976
	Courriers		1976
	Bâtiment de rotation
	AO		1978
	PC		1980-1981
2S82	Extension		1976-1978	Carton
	Beloncle		1977
	DG		1978
	Infralec		1981
	Extension du Parking		1983
	Bordereaux de prix	1A à 5B	1981
	Bordereaux de prix	6A à 11B	1981
2S83	Bâtiment de rotation			Boîte
	F50		1974-1975
	Plans
2S84	Bâtiment de rotation			Boîte
	Plans E		1978-1979
	Plans Brisard Meulin
2S85	Bâtiment de rotation		Boîte
	Plans Medilec		1979-1981
	RV de chantier
	Mémoire Définitif
	Courriers
2S86	FJT		Boîte
	Plans		1974-1975
	Courriers		1974-1981
	Agrandissement du restaurant		1982-1984
2S87	FJT		Boîte
	Bordereaux de prix		1987
	Abri à Vélo DG et PC		1977-1981
2S88	MJC		Boîte
	Plans		1958-1962
	Maison de la jeunesse et des sports		1974
	Plans courriers et rapports		1959-1982
2S89	Bibliothèque municipale: courriers, honoraires, ordres de service, mémoires définitifs, situations, marchés, réceptions, documentation et devis, plans		1964-1968	Dossier
2S90	Bibliothèque annexe de Hauteville: projet d’aménagement, courriers		1982	Boîte
	Pensionnat Notre Dame: mémoire définitif et plans		1959-1960
2S91	Marché aux bestiaux 1		Carton
	Projet		1978
	AO		1978-1979
	Marché		1979-1980
	Dossier Général		1978-1980
	Plans Briand		1980
	Plans A		1977-1981
	Plans E		1978-1980
2S92	Marché aux bestiaux 2		Boîte
	Mémoire définitifs		1981
	Rendez-vous de chantiers		1979-1980
	Courriers		1978-1986
2S93	Usine d’incinération		Boîte
	AO		1965-1969
	PC, plan, courriers, photographies		1979-1980
	Courriers, honoraires		1979-1980
2S94/1	Garage Renault		1964-1965	Boîte
2S94/2	Garage Bramtot: 3e phase		1967-1970	Boîte
2S95	Bâtiment industriel SERCS		1980-1983	Boîte

Lycées et groupes scolaires

2S96	Lycée Frémont: cuisine (plan)		1977	Boîte
	Lycée Frémont AO: Mémoire définitif,
	photos, plans de la chapelle		1960-1968
2S97	Lycée Magne: AO, PC, plans		1962-1978	Boîte
	Lycée Paul Cornu: travaux sécurité, plan,
	courriers, aménagement, ventilation		1968-1980

2S98	Lycée Paul Cornu: Bassin d’apprentissage		1976-1978	Boîte
2S99	Lycée Gambier (chaufferie): plans
	décoration, sécurité, mémoires		1973-1979	Boîte
2S100	Lycée Gambier: plans et courriers		1961-1982	Boîte
2S101	Lycée Gammbier: plans		1971-1977	Boîte
2S102	Lycée technique: AO 1ère à 4e tranche		1966-1968	Carton
	Lycée technique: AO construction		1964
	Lycée technique: AO 3e et 4e tranche		1964
	Lycée technique: Plans AO 1		1964
	Lycée technique: Plans AO 2		1964
	Lycée technique: Plans AO 3		1964
	Lycée technique: Plans AO
	3e et 4e tranche		1968-1971
	Lycée technique: Plans AO
	3e et 4e tranche		1968-1971
2S103	Lycée technique: Plans ex Maçonnerie 1		1964-1967	Carton
	Lycée technique: Plans ex Maçonnerie 2		1965-1966
	Lycée technique: Plans ex Maçonnerie
	3e et 4e tranche		1968
	Lycée technique: Plans ex Maçonnerie
	3e et 4e tranche		1968
	Lycée technique: Plans ex Maçonnerie
	Bâtiment G 3e et 4e tranche	1969
2S104	Lycée technique: plans d’arme M. Laschan	1965-1966	Carton
	Lycée technique: ex entreprise		1968-1969
	Lycée technique: ex entreprise		1968
	Lycée technique: Mémoire définitif
	1ère et 2e tranche		1965-1968
	Lycée technique: Mémoire définitif
	3e et 4e tranche.		1972-1973
2S105	Grp. scolaire n°1
	(ZUP plateau St-Jacques)		Boîte
	Plans		1965-1966
2S106	Grp. scolaire n°2: AO		1965-1967	Boîte
	Grp. scolaire n°2: plans entreprise		1967-1968
	Grp. scolaire n°2: plans marché		1967
	Grp. scolaire n°2: marché		1965
	Grp. scolaire n°3: AO		1970
	Grp. scolaire n°3: Plans E		1970
	Grp. scolaire n°3: Saint-Exupéry		1970
	Grp. scolaire n°3: Plans		1970-1978
2S107	Grp. scolaire n°4
	(Hauteville à Lx): AO		1975	Boîte
	Grp. scolaire n°4 (Hauteville à Lx):
	Bordereaux des prix		1975
	Grp. scolaire n°4 (Hauteville à Lx):
	Plans E		1975-1977
	Grp. scolaire n°4 (Hauteville à Lx):
	Plans A		1977
	Grp. scolaire n°4 (Hauteville à Lx):
	Marchés, décomptes, plans		1976-1979
	Grp. scolaire n°4 (Hauteville à Lx):
	courriers		1975-1996
	Grp. scolaire n°4 (Hauteville à Lx):
	Décoration		1981
	Grp. scolaire n°4 (Hauteville à Lx):
	Situation de mémoire		1977-1978
2S108	Ecole maternelle de St-germain-de-Livet:
	plans, marché, mémoire		1974-1977	Boîte
	Ecole de Saint-Désir		1975
	Grp. scolaire Paul Doumer
	Ecole du Bon Pasteur: 4 classes		1980-1981
	Grp. scolaire n°5		1977
2S109	Grp. soclaire: ZUP (plateau St-Jacques)	Carton
	Plans		1965-1966
	Cuisine centrale		1969
2S110	Foyer Lexovien: FJT (plans)/		1961-1965	Boîte
	Foyer Lexovien: Institut Frémont
	(plans, photos, PC)		1973
2S111	Foyer Notre Dame de l’offrande		1964-1968	Boîte
	Foyer pour personnes seules:
	plans ex entreprise		1973
2S112	Ecole Saint Jean-Baptiste de la Salle:
	salle audiovisuelle		1973	Boîte
	Ecole Saint Jean-Baptiste de la Salle:
	plans, mémoires définitifs, PC)		1963
2S113	Ecole Saint Jean-Baptiste de la Salle:
	plans		1965-1966	Boîte
2S114	Centre d’apprentissage Féminin		1955-1958	Carton

Communautés religieuses

2S115	Communauté des petites sœurs des pauvres		Carton
	Hospice (plans)	1973
	1ère et 2e tranche des travaux	1976-1980
	Vestiaires	1979-1980
	Sous-sol du Bâtiment C (3e tranche)	1978-1980
	Sous-sol du Bâtiment A	1980
	Situations (pièces financières	1977-1979
	Buanderie	1982-1984
	Aumônerie	1982-1983
	Divers: infirmerie, poste de transformation, chaufferie	1984-1985
2S116	Communauté des Oblates		Carton
	Maison de retraite	1975-1978
	Buanderie (plans E)	1981
	Buanderie (marché et autres)	1981-1986
	Chapelle	1954-1956
	Noviciat
	Communauté de la Miséricorde
	Aménagement et plans de la buanderie	1972
	Plans	1975
	Ermitage Sainte-Thérèse
	Salle de réunions (plans)	1972
	Pans de bois	1974-1975
	Communauté du refuge
	Reconstruction	1958-1960
	Chapelle refuge	1960
	Communauté de la Providence
	Salle restaurant	1981-1983

Hippodrome

2S117	Hippodrome:		Carton
	AO	1973
	Plans Béton 1	1974
	Plans Béton 2	1975
	Plans Béton 3	1974
	Plan SEGT	1973-1975
2S118	Hippodrome:		Carton
	Restaurant	1980-1983
	Clôture	1975
	Salle des exposition, salle des congrès	1974-1975
	Salle des congrès (plans)	1972
	Courrier	1975-1988
	Plans ex entreprise	1975
	Focolex	1975-1977
2S119	Hippodrome, parc expo:
	Salle de conférence	1978-1980	Carton

Banques

2S120	Banques: BNP		Boîte
	Permis de construire	1967
	plans	1967-1969
	Mémoire	1969
	Courriers	1968-1971
	Banques: CIN
	Plans entrepreneurs	1974
	Plans architecte	1973
	Mémoires définitifs	1975
	Banques: Caisse d’épargne		Boîte
2S121	AO, Plans, etc	1974-1978
	Banques: Caisse d’épargne
	AO, Plans, etc	1971-1973
2S122	Banques: Société générale AO	1977-1978	Boîte
2S123	Banques: Société générale
	PC, plans, etc.	1973
2S124	Banques: Société générale
	Marchés	1977-1981
2S125	Banques: Société générale		Boîte
	Réception des travaux, courriers	1978-1983

Centres commerciaux

2S126	ZUP centre commercial		Carton
	AO (Appel d’offres)	1963-1967
	Plans architecte	1968
	Plans Entreprises	1967-1968
	Plans Entreprises	1968-1970
	Dossier général	1973-1977
2S127	ZUP centre commercial		Carton
	Dossiers divers commerce	1962-1977
	PC Permis de contruire)	1970-1977
	Marchés: lot 1 à 7	1967-1968
	Listes entrepreneurs, mémoires définitifs, etc.	1977
	Courriers	1967-1988
2S128	Centre Leclerc		Boîte
	AO (Appel d’offres)	1979-1981
2S129	Centre Leclerc	Boîte
	Rapport d’appel d’offres	1979-1981
2S130	Centre Leclerc		Boîte
	Plans modificatifs après Appel d’offres	1981
	Permis de Construire	1981
	Etudes et plans	1981
2S131	Centre Leclerc		Boîte
	Documents de marchés et Appel d’offres	1978-1979

Structures sportives

2S132	ZUP Gymnase			Carton
	AO (Appel d’offres) et courriers		1967-1981
2S133	ZUP Gymnase			Carton
	Plans Entreprises		1969
2S134	COSEC de Lx			Boîte
	Marché, courriers, etc.		1973-1977
2S135	Cosec concours régional		1977-1979	Carton
	Plans, concours, équipements sportifs
2S136	Lx			Boîte
	COSEC: marché avenant		1972-1976
2S137	Piscine			Boîte
	Piscine de Lx		1963-1966
2S138	Piscine			Boîte
	Avant projet: piscine municipale		1975
	Bassin d’apprentissage: PC, Marchés, plans		1976-1980
2S139	Piscine			Boîte
	AO
	AO, plans, rapports, photographie (piscine de Louviers)	1963
		1962-1967
2S140	Piscine			Boîte
	Chaufferie, traitement des eaux, peinture, menuiserie		1964-1966
2S141	Piscine			Boîte
	Projet, Etude et devis		1967-1971
	CES 600
	Etude		1970-1971
2S142	AO (Appel d’offres)		1971	Carton
	Plans		1971
	Mémoire définitif		1973
	Décoration		1970
	Travaux de sécurité		1973
	projet d’extension		1976
	Escalier		1977
2S143	CES 600			Boîte
	Salle de gymnastique		1980
	Locaux EMT		1982-1983
2S144	Equipements sportifs			Boîte
	Plans		1974
	Marché		1974
	Dossier Général		1976-1977
2S145	Salle de Judo			Boîte
	Salle de Judo		1970-1975
2S146	Site Michelet			Boîte
	Maquette et projets		1983
	Ancien site		1983
	Courriers		1989
	Dossier Général et photographies		1989

Hôpital de LISIEUX

2S147	Hôpital de Lx 1			Carton
	Avant-projet: A		1963
	Avant-projet: B
	Avant-projet: C
	Avant-projet		1966
	Avant-projet Hospice		1963
	Projet reconstruction: série de plans 2		1967
	Projet reconstruction: série de plans 3
2S148	Hôpital de Lx 2			Carton
	Projet reconstruction: série de plans 4		1967
	Projet reconstruction: série de plans 5
	Projet reconstruction: série de plans 6
	Projet reconstruction: Cahier des prescriptions spéciales
	Projet reconstruction: lots 1 à 5
	Projet reconstruction: lots 6 à 9
	Projet reconstruction: lots 10 à 16
	Projet reconstruction: lots 17 à 21
	Projet reconstruction: lots 22 à 28
	Projet reconstruction: lots 31 à 36
2S149	Hôpital de Lx 3
	Projet de reconstruction: lots 37 à 43		1967
	Projet de reconstruction: lots 44 à 51
	Projet de reconstruction: lots 52 à 56
	Projet de construction		1966
	AO (Appel d’Offres)		1966-1968
	Plans Hôpital Hospice		1960-1962
	Marchés		1964-1969
	Réceptions travaux		1970-1971
2S150	Hôpital de Lx 4
	Mémoire définitifs		1970-1971
	Bilan		1970
	Lots 5,6,7		1967-1968
	Lot 8		1966
	Lots 9, 11, 13, 14		1968
	Lots 12 et 47
	Lots 17 et 18
	Hôpital de Lx 5
	Lots 17 et 18	80-159
	Lots 17 et 18	160-239
2S151	Carton
	Lots 17 et 18	240-387	1968
	Lot 19
	Lot 20
2S152	Hôpital de Lx 6			Carton
	Lots 22-23		1968
	Lots 27-37
	Lots 38-43
	Lots 44-55
	Plans de l’architecte		1969-1970
	Courriers		1968-1983
2S153	Hôpital de Lx 7			Carton
	Plans fenêtre		1968
	Aile est
	Aile ouest
	Aile Nord
	Pièce centrale
2S154	Hôpital de Lx 8			Carton
	Hospice (pour vieillards): études		1962-1965
	Hospice: dossier consultation des offres		1963
	Hospice: plans AO		1963
	Hospice: Plans ex Maçonnerie		1964
	Hospice: AO		1964
	Hospice: plans entreprises		1964-1971
	Hôpital: château d’eau		1946-1951
2S155	Hôpital 9			Carton
	Chaufferie: plans et chaufferie provisoire	3 dossiers	1965-1968
	Hôpital-hospice: divers		1965-1982
	Hôpital: pédiatrie		1958-1966
	Hôpital: cuisine		1949-1951
	Hôpital: Bâtiment vieillard hommes		1934-1936
2S156	Hôpital 10			Carton
	Blanchisserie: plans, AO, marchés		1974-1976
2S157	Hôpital 11		Carton
	Blanchisserie: plans, bordereaux, courriers		1976-1980
	Cobalthérapie		1976-1977
2S158	Hôpital 12			Carton
	Logement communauté chapelle: AO		1968-1969
	Hôpital: Plan		1974
	Schéma directeur		1974 -1987
	Hélistation		1975-1976
	Serre		1976
	Salle de catéchisme		1974
	Cardiologie		1966-1974
	Affaire Avando		1974-1976
	Parking		1980
	Galerie de liaison		1966-1970
	Hall d’entrée		1973-1981
	Postes infirmières		1988-1989
	Urgences		1987-1989
2S159	Hôpital 13			Carton
	Logement communauté: plans provisoires		1968
	Logements des infirmières: plans	3 dossiers	1969
	Logements F: plans entreprises	2 dossiers	1972-1973
	Foyer Hôpital: courriers		1973 -1982
	Foyer Hôpital: Comptes-rendus chantiers		1973-1975
	Maison de retraite 120 lits: plans et mémoire définitif		1976
2S160	Hôpital 14			Carton
	Maison retraite: Avant-projet 90 lits		1975
	Maison retraite: Avant-projet 120 lits
	Maison retraite: Avant-projet 180 lits
	Maison retraite: Avant-projet 210 lits
	Maison retraite 90 lits: bordereaux prix		1975
	Maison retraite 90 lits: Plans		1975-1977
	Maison retraite 90 lits: Marchés		1975-1979
	Maison retraite 90 lits: Mémoire définitif		1976-1977
2S161	Hôpital 15		Boîte
	Maison retraite 90 lits: courriers		1976
2S162	Hôpital 16		Boîte
	Maison retraite 90 lits: courriers		1977-1990
2S163	Hôpital 17		Boîte
	Projet reconstruction Hôpital Hospice plans 1 à 104		1967
2S164	Hôpital 18		Boîte
	Centre Hospitalier- Maison retraite: AO	1975

Résidence personnes âgées

2S165	Résidence Personnes âgées:
	le Nouveau Logis 1		Carton
	AO PC	1974-1977
	Plans entreprises	1974
	Plans CLCN	1975
	Marché	1974-1975
	Mémoires définitifs	1972
2S166	Résidence Personnes âgées: le Nouveau Logis 2		Boîte
	Courriers	1974-1980
2S167	Résidence Personnes âgées: le Nouveau Logis 3		Boîte
	Dossier Général	1975
2S168	Résidence personnes âgées: plateau saint Jacques 1		Carton
	AO	1968
	Plans	1969-1970
	Mémoire définitifs	1969-1972
	Réception des travaux	1971
	Courriers	1966-1987
	projets de base	1986
2S169	Résidence personnes âgées: plateau saint Jacques 2		Boîte
	Marchés	1986
2S170	Résidence personnes âgées: plateau saint Jacques 2		Boîte
	Marchés	1965-1972
2S171	Résidence personnes âgées: plateau saint Jacques 2		Boîte
	Plans (AO)	1965-1966
	Chauffage	1978-1979
2S172	Résidence personnes âgées et centre social Saint-Ursin		Boîte
	Centre social de Hauteville: marchés et plans	1980
2S173	RPA Boulevard Sainte Anne		Carton
	PC AO	1974
	Marchés	1974-1976
	Mémoires définitifs	1977-1978
	courriers	1974-1977
	Réception des travaux	1975-1980
	FJT de Lx
	Marchés	1974
	Foyer pour personnes seules
	Marchés	1974-1975
2S174	RPA Boulevard Sainte Anne		Carton
	Plans extérieurs	1974-1977
2S175	Dispensaire	Carton
	Dossier Général	1972-1977
	Photographies
2S176	Centre social: marché et DGD	1966-1972

Logements

2S177	ZUP Hauteville: 595 logements VRD		1965-1967	Carton
	Espaces verts		1965-1967
2S178	ZUP Hauteville: Château d’eau
	(3000 M3)		1964-1965	Carton
2S179	ZUP Hauteville 264 logements AO		1962	Boîte
	Plans		1963
2S180	ZUP Hauteville 264 logements			Boîte
	Plans, PC, relevés		1980
2S181	ZUP Hauteville 277 logements
	(45/112/120) 1			Carton
	Ancien AO		1972-1973
	AO		1975
	Projet		1975-1979
	AO, marché du Parking		1975-1976
	PC		1975-1976
	OPHLM 120 logements		1975-1976
2S182	ZUP Hauteville 277 logements
	(45/112/120) 2			Carton
	OPHLM 120 logements		1975-1976
	277 logements: DG (plans, relevés)		1974-1976
	277 logements: Plans (fluides)		1976
	277 logements: DG		1978
	277 logements: marchés,
	PV réceptions de travaux		1976-1978
2S183	ZUP Hauteville 277 logements
	(45/112/120) 3			Carton
	277 logements: plans		1972-1973
	277 logements: plans		1972-1973
	277 logements: plans
	(étage, escalier, plancher)		1973
	277 logements: plans entreprises		1973
	277 logements: plans
	(Parking et centre commercial)		1975-1978
2S184	ZUP Hauteville 277 logements
	(45/112/120) 4			Carton
	277 logements: plans architecte		1975
	277 logements: plans entreprises		1976
	277 logements: plans des commerces		1977-1979
	277 logements: plans Bât. C1		1977
	277 logements: RV de chantiers		1976-1980
2S185	ZUP Hauteville 277 logements
	(45/112/120) 5			Carton
	Plans Margraz: 45 logements (plans)		1976
	Plans Margraz: 112 logements
	(plans 2 à 17)		1976-1977
	Plans Margraz: 112 logements (plans 18 à 49 B)		1976-1977
	Plans Margraz: 112 logements		1976-1978
	Plans Margraz: 120 logements		1977
2S186	ZUP Hauteville 277 logements
	(45/112/120) 6			Boîte
	Courriers 1		1977-1978
2S187	ZUP Hauteville 277 logements
	(45/112/120) 7			Boîte
	Courriers 2		1978-1981
2S188	ZUP Hauteville 277 logements
	(45/112/120) 8 Plans de récollement		1975-1977	Boîte
	Bordereaux de prix –	Plans	1976-1977
	Bordereaux de prix	Plans	1978
	PC: librairie, pharmacie
2S189	ZUP Hauteville 277 logements
	(45/112/120) 9			Boîte
	Plans de récollement: 112 logements		1976
2S190	ZUP Hauteville 277 logements
	(45/112/120) 10			Boîte
	45 et 112 logements: plans et situtations		1978-1980
2S191	Lx ZUP plateau St-Jacques Sté HLM Pays-d’Auge: 213 logements 1 AO	Plans		Boîte
2S192	Lx ZUP plateau St-Jacques Sté HLM	Plans		Boîte
	Pays-d’Auge: 213 logements 2			Boîte
2S193	Lx: Caserne Delaunay, OPAC,
	153 logements (36/18/99) 1
	Plans et situations		1968-1972
	PC et plans		1984-1988
	Pompe à chaleur		1982
2S194	Lx: Caserne Delaunay, OPAC,
	153 logements (36/18/99) 2			Boîte
	Courriers		1969-1972
2S195	Lx: 152 logements rues Saint-Hypolite et Orival		Boîte
	HLM: plans architecte
2S196	Lx: ZUP Lx SA d’HLM du Pays d’Auge:
	134 logements (82/20/32) 1			Boîte
	Plans		1971-1972
2S197	Lx: ZUP Lx SA d’HLM du Pays d’Auge:
	134 logements (82/20/32) 2	Plans	1972-1973	Boîte
	Lx: ZUP Lx SA d’HLM du Pays d’Auge:
	134 logements (82/20/32) 3 Situations	Plans	1972-1973	Boîte
2S199	Logements sociaux			Boîte
	40 logements sociaux R.J. Guilloneau
	(marchés)		1973-1977
	40 logements sociaux: rue Fournet		1971-1973
	20 logements: lotissement Campagne		1971-1980
	80 logements d’urgence sociale:
	rue Paul Doumer		1967
2S200	Logements sociaux			Boîte
	40 logements sociaux: Bd Nicolas Oresme
	(cité de Transit)		1972
	48 logements sociaux: quartier St-Hypolite		1974-1976
	32 logements sociaux: rue Ernest Manchon
	44 logements sociaux: Bd Nicolas Oresme
	(cité de Transit)		1972-1978
2S201	Logements			Boîte
	Résidence du parc(Plateau St-Jacques)
	: 97 logements (plans)	1966
	ZUP 135 logements (marchés)		1973
2S202	ZUP 135 logements (plans)		1972	Boîte
2S203	Logements			Boîte
	Terrain Adeline: 233 logements		1957
	Lotissement Campagne		1972
	15 pavillons: Ernest Manchon		1975-1978
2S204	Construction de 75 pavillons			Carton
	Plans AO		1963
	Chauffage: plans		1964
	PC			1974-1977
	Marchés		1975
	DG (documents divers)		1974-1979
	Plans		1974-1975
	Courriers		1975-1981
2S205	Lx Hauteville: 40 pavillons 1			Carton
	Marché et PC: 1ère tranche		1974-1978
	Marché 2e tranche		1976
	Plans		1975
	Plans		1975-1979
	DG (documents généraux), 1ère et 2e tranche	1974-1980
	RV de chantiers		1975-1978
2S206	Lx Hauteville: 40 pavillons 2			Boîte
	Courriers		1977-1981
	Situations		1976-1978
2S207	Lx Hauteville: 100 logements
	(SAIEM du plateau St-Jacques			Boîte
	AO et plans		1975-1976
2S208	Lx Hauteville: 110 logements SEM/SCIC
	du plateau Saint-Jacques			Boîte
	Marchés et divers (DG)		1975-1977
2S209	Lx Hauteville: 110 logements SEM/SCIC
	du plateau Saint-Jacques			Boîte
	AO et plans		1977
2S210	Lx Hauteville: 73 pavillons
	(SA HLM du Pays d’Auge)			Boîte
	Courriers		1974-1982
	Plans		1974
2S211	Lx Hauteville: 73 pavillons
	(SA HLM du Pays d’Auge)			Boîte
	Marché, PC, avenants		1974-1978
2S212	Sté HLM Bureaux			Boîte
	DG		1974-1975
	Plans AO		1975-1978
2S213	Sté HLM 28 logements Bd N. Oresme,
	rue du Gral Leclerc		1974-1975	Boîte
2S214	Sté HLM 28 logements Bd
	N. Oresme, rue du Gral Leclerc
	DG	Plans	1975-1983
	Garages		1977-1978
2S215	Lx Hauteville: Pavillons			Boîte
	5 pavillons		1974-1978
	1 pavillon		1975-1978
2S216	Quartier Saint Hyppolite: 5 Pavillons gardiens		Boîte
	Bordereaux de prix		1978
	Plans 1977-1980
	Mémoires définitifs	1980
2S217	Quartier Saint Hyppolite: 5 Pavillons gardiens DG		1973-1981	Boîte
2S218	ZUP Hameau de Glatigny: 46 logements			Boîte
	PC		1975-1976
	Courriers		1975-1984
	plans		1975-1976
2S219	ZUP Hameau de Glatigny: 46 logements			Boîte
	DG		1973-1979
	Courriers		1960-1983
	Pavillons		1979
2S220	Bureaux OPAC: 112 logements			Boîte
	DG		1975-1986
	Etude		1979-1980
2S221	PSR rue Paul Doumer			Boîte
	Plans entrepreneur		1967-1987
	Hauteville: 40 pavillons 2T
	RV de chantiers		1979
2S222	Logements Lerouge			Boîte
	9 logements: 35 impasse d’Orbec	Photographies	1980-1982
2S223	Logement Mme Thory			Boîte
	Construction d’une habitation		1979-1982
2S224	Logements divers			Boîte
	Office central		1989
	Rénovation de logements
	(maisons à pans de bois)	Photographies	1986
	Projet de toiture: Mme Riquier		1982-1985

Logements SCI

2S225	SCI Zacharie		Carton
	AO: 26 logements	1973
	AO: 71 logements	1978
	PC	1977-1978
	Plans	1978-1981
2S226	SCI Zacharie		Carton
	Bordereaux de prix	1978
	Marchés	1978
	DG	1978-1982
	Courriers	1976-1982
	Rendez-vous de chantiers	1978-1981
	Mémoires définitifs	1981
2S227	SCI Le Stade: 78 logements		Boîte
	Courriers, plans, mémoires	1974-1979
	Plans	1974
2S228	SCI L’espérance: 213 logements		Boîte
	AO	1964
2S229	SCI le Grand Parc		Carton
	PC et AO	1973
	Plans	1973-1977
	Bordereaux de prix	1976
2S230	SCI le Grand Parc		Carton
	DG	1975-1978
	Appartements par personnes	1976-1978
	RV de chantiers	1976-1979
	Courriers	1976-1985
2S231	SCI Moulin à Tan		Carton
	Etudes et plans A	1981-1983
	Projet bibliothèque	1983
	Projet Isorog	1983
	Dossier AO et Marché	1981
	PC	1981
	Poste de transformation	1982-1983
	Plans E Quille	1981-1982
	Plans de récolement entrepreneur Quille Bât. A	1982
	Plans de récolement entrepreneur Quille Bât. B	1982
2S232	SCI Moulin à Tan		Boîte
	Plans Quille	1982
2S233	SCI Moulin à Tan		Boîte
	Plans SEEL Bât. A et B	1982
	Plans de récolements (eau, chauffage…etc)	1982
	RV de chantiers	1985
	Mémoire définitif	1986
2S234	SCI les Gazelles: immeuble angle Bd Sainte Anne et rue Caroline Duchemin		Boîte
	PC-AO	1984
2S235	SCI les Gazelles: immeuble angle Bd Sainte Anne et rue Caroline Duchemin		Boîte
	DG (marché, honoraires, courriers, plans,..et alii)	1974-1986
2S236	SCI les Gazelles: immeuble angle Bd Sainte Anne et rue Caroline Duchemin		Boîte
	Plans	1975-1985
	Installation phonique	1986-1987
	Situations	1986
2S237	SCI Rose Harel: 5 garages et 24 logements rue Rose Harel (M. André Morin)		Carton
	AO	1978-1979
	PC	1975-1980
	DG (marché, honoraires, courriers, plans,..et alii)	1975-1981
	Bordereaux de prix et 2e consultation	1979
	Plans de récollement	1978-1980
	Plans Entrepreneur	1979-1980
2S238	SCI Rose Harel: 5 garages et 24 logements R.Rose Harel (M. André Morin)		Boîte
	RV de chantiers	1980
	Mémoire définitif	1980-1982
	Courriers	1975-1984
2S239	SCIR de la Basilique: 48 logements avenue Sainte Thérèse	Boîte	Boîte
	AO	1969
	Plans, Mémoire définitifs	1969-1973
2S240	SCI 10 avenue Sainte-Thérèse: 19 logements « Les champs Rémouleux »	Boîte
	Dossier commun	1964-1970
2S241	SCI Résidence Colbert: 26 logements	Boîte
	Relevés, AO et plans	1965-1969
2S242	SCI Place Fournet: 8 logements		Boîte
	Plan, avant-projet, mémoire définitif	1968-1970
2S243	SCI Panorama: 20 logements		Boîte
	PC, plans et photographies	1968-1972
	SCI Diorama: rue du Père Zacharie
	Etude	1981
	SCI rue Paul Banaston: 43 logements
	Etude	1981
2S244	Association centrale Lexovienne		Boîte
	7 logements et bureaux (rue du Carmel)	1976-1979
2S245	Association centrale Lexovienne		Boîte
	Internat des petits clercs: plans	1960-1962
	Divers (dont photographies de la rue du Dr Lesigne en 1977)	1977-1979
2S246	SCI l’Enclos: 32 logements		Boîte
	AO-PC	1976
	DG (contrats, marchés, plans, et alii)	1976-1980
2S247	SCI l’Enclos: 32 logements		Boîte
	Bordereaux de prix	1976
	RV de chantiers	1978
2S248	SCI les jardins de l’étoile: 54 logements		Boîte
	AO	1971
	Sanitaires	1979-1980
	Dossier général	1975-1981
	Plans architecte	1972-1974
	Plans Entrepreneur	1972
	Appartement Mme Comet	1974-1975
2S249	SCI les jardins de l’étoile: 54 logements		Boîte
	Appartement M. Ellouet	1974-1978
	Appartement Mme Dupont	1972-1976
	Appartement M. Van Houtte	1978-1979
2S250	SCI les Rosiers		Boîte
	Centre de formation ménagère et technique: Bât.B (AO)	1967-1975
	Plans E: Bât B	1957-1969
2S251	SCI les Rosiers		Boîte
	Salle de Gymnastique: AO	1979
	Salle de Gymnastique: Dossier Général	1979-1982
2S252	SCI les Rosiers	Boîte
	Salle de Gymnastique: Dossier Général	1979-1983
2S253	SCI les Buissonnets		Boîte
	AO	1975
2S254	SCI les Buissonnets		Boîte
	Plans Lecouvet-Mallet	1976
2S255	SCI les Buissonnets		Boîte
	Plans Mallet	1976
2S256	SCI les Buissonnets		Boîte
	Dossier Général	1975-1982
2S257	SCI de la Pommeraye		Boîte
	AO, PC, Marchés, plans	1974-1976
	SCI Pasteur: 47 logements
	Dossier général	1973-1986
2S258	SCI Lesigne		Boîte
	AO	1980
	Bordereaux de prix	1981
	Dossier Général	1980-1981
	Plans	1980-1981
	Plans de récollement	1980-1981
	Mémoires définitifs	1981
	RV de chantiers	1981-1982
	Courriers	1980-1985
2S259	SCI Les Coteaux		Boîte
	AO	1970-1971
	Marchés	1970-1972
	Dossier général	1973-1979
2S260	SCI Les Coteaux		Boîte
	Dossier général	1972-1980
	Courriers, plans, mémoires	1972-1974
2S261	SCI Parc Bellevue		Boîte
	Conciergerie	1972-1987
	56 logements: 2e tranche	1965-1983
	56 logements: plans entreprise	1970-1972
2S262	ZUP SCIC: 208 logements		Boîte
	AO	1963
	Plans Ex	1963-1964
	Plans Ex 1	1964-1965
	Plans Ex 2	1964-1965
	Plans Béton	1964-1965
2S263	ZUP SCIC: chaufferie		Boîte
	Plans	1965-1969
2S264	ZUP SCIC: chaufferie	Boîte
	Dossier général	1964-1977
2S265	SCI Les Mirandes		Boîte
	AO	1973-1974
	Plans	1973-1974
	Courriers	1973-1981
2S266	SCI Les Mirandes		Boîte
	Dossier général	1973-1978
2S267	Expertises		Boîte
	SCI le Grand Parc	1976-1988
	SCI Parc Bellevue	1979-1992
	SCI Pasteur	1973-1985
	SCI Lesigne	1985
	SCI le Coteau II	1979
	Rénovation urbaine
2S268	AO	1971	Carton
	Plans Margraz	1971-1972
	Plans architecte	1970-1974
	Dossier Général	1977-1983
	Dossier exécution	1981
2S269	Rénovation urbaine		Carton
	Marché: construction d’un parking de 57 places	1972
	Marché et plans: 116 logements	1972
	Dossier général	1978-1980
	Plans ex entrepreneur	1972-1973
	Plans entreprise Margraz	1973-1974
	Recette des finances	1973
2S270	Rénovation urbaine		Boîte
	Documents	1963-1967
2S271	Urbanisme (MRU architecte Robert Camelot)		Boîte
	Reconstruction de Lx	1946-1950
	Aménagement urbain du Plateau Saint-Jacques (Hauteville)
	Reconstruction de Pont l’Evêque
	Reconstruction de Mézidon

ZAC

2S272	ZAC de Hauteville		Boîte
	ZAC	1978-1985
	Poste de transformation EDF	1983

Urbanisme

2S273	Urbanisme		Boîte
	Plans de la ville de Lx
	Etude d’urbanisme
	Programme pavillonnaire
2S274	Aménagements urbains		Boîte
	Parking (Hauteville): Allée Boucher	1977
	Parking (Hauteville): square Jean Moulin	1975-1976
	Aires de jeux: Boulevard Nicolas Oresme	1977
	Aérodrome	1973
	Monuments aux morts	1968
	Poissonnerie	1972-1978
	Camping-Caravaning	1977-1985
2S275	Aménagements urbains
	Boîte
	COSEC	1972-1973
	Bassin d’apprentissage	1976
	Terrain Adeline: projet d’Essentage	1979-1980
	HLM 213 logements	1982
2S276	Structures éducatives et municipales		Boîte
	Crèche	1975-1984
	Crèche familiale	1976-1977
	GS Jean de la Fontaine (salle polyvalente)	1977-1978
	Centre de contrôle médical	1970
	Centre de secours	1962
	Hall expo (tribune)	1973

Agence Duval

2S277	Contrats Duval			Boîte
	Réunions en Mairie		1963-1985
	Courriers		1981-1991
2S278	Contrats Duval			Boîte
	DG		1976-1985
	Honoraires		1975-1998
2S279	Agence Duval			Boîte
	AO et DG		1973-1975
2S280	Agence Duval			Boîte
	Divers: DG 1		1964-1974
2S281	Agence Duval			Boîte
	Divers: Etude et DG 2
	Copie d’un plan de Lx de
1785	1965-1996
2S282	Agence Duval			Carton
	Commission de travaux		1987-1989
	Courriers
	Budgets
2S283	Agence Duval			Boîte
	Commission de travaux		1987-1989
2S284	Modèles Basse-Normandie			Carton
	PLR Linéaire		1969
	PLR Ponctuel
	PLR B
	MBN Linéaire
	MBN Ponctuel
	MBN collectif
	Collectif linéaire
	Collectif ponctuel A
	Collectif Ponctuel B
2S285	Modèles Basse-Normandie			Carton
	Concours		1968-1969
	Honoraires
	PA JT TM
	Concours modèle Basse-Normandie
	MBN exposition
	Plans de présentation
2S286	Expertises hors Lx			Boîte
	La Mailleraie	A-L	NC
	Giberville
	Deauville
	Falaise
	La Ferté-Fresnel
	Honfleur (le Canteloup)
	Honfleur (60 logements OPAC)
	Colombelles (50 à 54 logements)
	Flers (48 logements)
	Les Champeaux en Auge
2S287	Expertises hors Lx			Boîte
	Château de Guibault	M-Z	NC
	Saint-Pierre-sur-Dives
	Notre-Dame de Courson
	Lx: rue Emile Manchon (32+15 logements)
	Saint-Martin-de-la-Lieue (10 pavillons)
	Saint-Julien-le-Faucon (16 pavillons)
	Sées: HLM de l’Orne (34 logements)
	Sées: 12 pavillons
	Vire: Herbages de Neuville
	Château de Pierre levée (Vendée)
2S288	Concours Cosec		1971-1979	Boîte
2S289	Calvados: programme de travaux		1978-1986	Boîte
2S290	Devis et programme		1984-1987	Boîte
2S291	Programme de travaux		1976-1986	Boîte

Permis de construire

2S292	Lx PC Antonoff à Leverrier		NC	Boîte
2S293	Lx : CP (Leroy
	Algérie/Bramtot/DALH/Bonnet/Benoist/Bricolex	NC		Boîte
2S294	Lx PC : Recettes finances, Deshayes, Berthier, Boitard, Berthelin, Domaine Morainville, Bedouet, Airaud, Panzani, Clabeaud, Hervieu, Hauteville, Domaine Dutheney, M. de Saint-Denis, Carré, Cie Normande des matériaux, Come, Darondel, M. d’Allaines, Bosquet, Bourdeaux, Dr. Bisson, Brière, Adrien, Alleaume, Ily Loiseleur, Court, Bideau, Bille.
2S295	Lx: PC (EDF/Fontaine/Durgueil/Caisse d’épargne/CIN/Diagnostic Edouard/ D’Hulluin/Lx	NC		Boîte
	Hauteville/Michel/Dr Mauger	NC		Boîte
2S296	Becquemont, Farcy, Françoise, Girouard, Garage du	NC		Boîte
	Parc, Caousset, Gabagnou, Gleneau, Gautier, Girard, Grigorieff, Gaelrat, Family Gauntlet, Metivier, Massot, Maret, Michel, Mancel, Mobil, Charles Marie, Marie Glos, Mazilier, Levasseur, Montriette, Trouville.
2S297	Lx PC : Bastin Hôtel Laplace, Loit, Lehericy, Dr Lévêque, Letouzey, Mme Lacroix, Lozier, Lerondel, Provost, Pannier, SCI place Fournet, SCI rue Ste Thérèse.	NC		Boîte
2S298	Lx : CP (Longuet/le Menuel/Caniou/Dreux/Dubois)		NC	Boîte
2S299	Lx CP : Morati/Lebon château/Lepinay/Lamy Bourg la Reine/La fraternelle/Pont Notre Dame orbec/BNP		NC	Boîte
2S300	CP Lx, SBPS : Proviné, Prieur, Piro, Poisson, Pinson, Proust, Sorman, Robillard, Baeyeart, Raynaud, usine Raynaud, Richard, Renouf, Romet, Nikitenko, Oger.		NC	Boîte
2S301	CP STVW : Saur, Suard, Sodibo, Saal, Sarfati, Tribehou, Tropet, Verhaeghe, Vauquelin, Viaud, Vion, Vibet, Waag, Vignet, Visseau, Saussays, Sirot, Sam et Labigne, Sausin, Seille.	NC		Boîte
2S302	Avis PC		1980-1991	Boîte
2S303	Avis PC		1986-1989	Boîte

Périphérie de Lx

2S304	Fervaques		Carton
	Aerium: AO	1964
	Aerium: Plans (château, école)	1947-1949
	Aerium: plans (piscine)	1966
	Aerium: carrelage	1971-1972
	Aerium: Dossier Général (Buanderie, vestiaire, classe, chaufferie, terrain de jeux, studio, douves, escalier	1963-1975
	Aerium: Dossier Général 2	1965-1973
	Aerium: mémoire	1968
	Coquainvilliers
	Grp. scolaire	1973-1976
	Immeuble 12 logements	1970-1974
	Courtonne-la-Meurdrac
	Bureau et salle des fêtes	1977-1980
	Vestiaire	1985-1986
	Saint-Julien-le-Faucon
	Modèles de pavillons	1972
	Cambremer
	Mairie: façades	1970
2S305	Blangy-le-Château		Boîte
	Foyer rural	1966-1969
2S306	Saint-Julien-le-Faucon	Boîte
	Lotissement communal	1973-1976

LISIEUX: Autres

2S307	Pavillon M. Laigneau: chantier		1967-1969	Boîte
2S308	Construction Hôtel et restaurant de la poste: pavillon chaillot		1967-1971	Boîte
2S309	Cessation de fonction: architecte de la ville: archives M. Courel (Marché aux Bestiaux/Hôtel de ville (ex commissariat de police)/Bibliothèque municipale/Poste incendie/ Stade municipal Bielman (courts de tennis)/Bureau d’aide sociale/groupe scolaire J. Ferry Michelet/ Sacristie Saint-Pierre/Stade Bielman (vestiaires)/Marché couvert/projet théâtre.
		1955-1967		Boîte
2S310	Tarifs des honoraires		1971	Dossier
2S311	Rénovation du Théâtre: plans et photographies		1961-1964	Boîte
2S312	Maison de quartier		1982-1986	Boîte
	Centre des finances publiques		1974

Orbec

2S313	Vieux Manoir et maisons à pans de bois
	(photographies)	1949-1986		Carton
	Société Générale + immeuble Gouix
	(photographies)	1982-1984
	Société Générale: bordereaux de prix	1984
	Société Générale: plans	1984
	Entretien des bâtiments communaux	1978
	Perception: AO	1978
	Perception: DG	1978-1983
2S314	Ecole Maternelle			Carton
	AO	1977
	Soumission	1977
	Bordereaux de prix	1977
	Plans	1977
	Dossier Général	1975-1979
	Décoration	1974-1979
	RV de chantier	1977-1986
	Courriers	1977-1986
2S315	Hôtel des Postes et Permanence
	Sociale (PTT et PS) AO	1975-1978	Boîte
2S316	Hôtel des Postes et Permanence
	Sociale (PTT et PS)		Boîte
	Dossier Général	1976-1977
2S317	Hôtel des Postes et Permanence		Boîte
	Sociale (PTT et PS)RV de chantier	1976
2S318	Hôpital		Boîte
	Humanisation: AO	1974-1975
2S319	Hôpital		Boîte
	Humanisation: Bâtiments 1 à 5
	(Hospice, Chaufferie, Médecine,
	Bureaux)	1974-1975
2S320	Hôpital		Boîte
	Dossier Général	1974-1979
2S321	Hôpital		Boîte
	Hôpital rural	1969-1974
	Chapelle	1979
	Immeuble sur la Touques	1972
2S322	Centre Incendie		Boîte
	AO	1971-1973
	Dossier Général	1972-1978
2S323	Atelier de rotation		Boîte
	Plans E	1980
	Dossier Sté Provet	1979-1986
2S324	Collège d’enseignement Général		Boîte
	Avant Projet	1969-1985
	Marchés	1970
	Plans	1970
	Plans de recollement	1970
	Gymnase	1969-1973
2S325	Collège d’enseignement Général		Boîte
	Décoration	1975-1977
	Salle de Judo	1973
	Ateliers	1975-1981
	Travaux de sécurité	1970-1982
	Grp. scolaire Filles: 4 classes
	Grp. scolaire: logements instituteurs	1952
2S326	Collège d’enseignement Général		Boîte
	Courriers	1970-1989
2S327	Logements 106 pavillons		Carton
	Plans	1976-1977
	Dossier Général	1975-1979
	2e tranche de travaux: 20 pavillons	1976-1979
	RV de chantier	1978-1979
	Courriers	1977-1981
	Situations	1979
	40 pavillons	1976-1979
	Immeuble Fortin	1989

Trouville

2S328		Hôpital		Boîte
	PC et AO		1975
	Dossier Général		1974-1977
2S329		27 logements		Boîte
	AO		1971
2S330		Trouville	Boîte
	COSEC: Dossier Général		1976-1977

Deauville

2S331	Cité scolaire	Carton
	AO 1: collège et lycée	1966
	AO 2: externat	1966-1967
	Internat	1978-1981
	Plans	1969-1970
	Gymnase
	DG	1969-1973
	Plans Entrepreneurs	1973-1975
	Plans	1953-1973
2S332	COSEC	Boîte
	PC, marché, situations, avant-projet	1974-1975
2S333	COSEC	Boîte
	Dossier Général	1974-1981
2S334	Logements		Boîte
	Le coteau: 36 logements (2e tranche) Marchés	1969-1972
	Le coteau: 18 logements (3e tranche)	1968-1974
2S335	Logements		Boîte
	SA du Pays d’Auge: 18 logements	1971
	43 ILM: Marchés, plans et photographies	1968

Touques

2S336	COSEC: AP-PC	1975	Boîte
	COSEC: Dossier Général
	COSEC: Marchés
	COSEC: Plans

Honfleur

2S337	Eglise Saint-Léonard: factures, photos et plans	1980-1982	Carton
	Eglise Sainte-Catherine: plans, courrier, photos	1950-1983
	Eglise Saint-Etienne: photos et plans	1957
	Chapelle Notre-Dame de Grâce (Equeneauville)	1960
	Grenier à sel	1977-1980
	Musée	1982-1985
	Lieutenance	1975-1983
	Manoir du Désert: photographies, plans.	1977-1983
2S338	Manoir du Désert: devis et rapport	1984	Boîte
2S339	Ecole maternelle: plans	1973-1974	Boîte
	Ecole maternelle: AO	1973-1974
2S340	COSEC	1976-1981	Boîte
2S341	38 logements: marchés	1968-1972	Carton
	263 logements: mémoire plans	1972-1974
	263 logements: Réceptions définitives	1975-1978
	263 logements: Plans	1973-1974
	263 logements: Plans	1973-1974
	263 logements: Plans	1973-1974
	402 logements:	1970-1972
	Couloir des classes	1976
2S342	263 logements: courriers	1973-1979	Dossier

Pont l’Evêque

2S343	Sous préfecture: plans et photos	1949-1956	Carton
	Maison de retraite: plans maçonnerie	1974
	Maison de retraite: plans CLCN	1974
	Maison de retraite: plans entrepreneur	1974
	Hôpital: AO	1972-1984
	HLM 16 logements: plans	1970-1972
	HLM 54 logements: plans et mémoires définitifs	1970-1973
	HLM 54 logements: plans.	1969-1971

Caen

2S344	Eglise Saint-Pierre: plans et copies
	de plans anciens	1900-1929	1950-1968	Carton
	Eglise Saint-Pierre: photos		NC
	Eglise Saint-Jean: plans		1955-1985
	Eglise Saint-Jean: plans		1951-1960
	Eglise Saint-Jean: plans		1956-1961
	Eglise Sainte-Thérèse (plans et photos)		1968
2S345	Abbaye aux Hommes 1: Plans		1964-1970	Carton
	Abbaye aux Hommes 2: Plans et relévés,
	courrier et copie d’un plan ancien de 1757		1954-1984
	Abbaye aux Hommes: Lycée Malherbe		1955-1961
	Abbaye-aux-Hommes: Salle des gardes		1968-1975
	Abbaye-aux-Hommes: Salle des gardes		1964-1975
2S346	Château: salle de l’échiquier
	(plans, fouilles, photos)		1958-1963	Carton
	Château: logis du gouverneur, porte
	Saint-Pierre, porte des champs,
	chapelle St-Georges, barbacanes
	sud et Nord,		1956-1966
	Château: Musée de peinture		1966-1970
	Château: tour n°7 (Plans, devis, photos)		1986
	Château: Etude Brillaud de Laujardière
	(plans)		1960
	Abords du château		1951
	Musée de Normandie (plan)		1976
	Château: plans et copies de plans
	anciens (1758, 1905)		1947-1968
	Château de Caen		1946-1985
2S347	COSEC: Dossier Général		1973-1975	Boîte
2S348	COSEC de Caen: marché et plans		1973	Boîte
2S349	Caen dossiers divers (Maison de quatran,
	place Guillouard, 52 rue Saint-Pierre,
	Manoir Beuvrelu, Caen place de la
	république, rue de l’arquelle, Hôtel de
	Thaon, photos de la ville de Caen
	(reconstruction)	1929-1985	Dossier

Ouistreham

2S350	AO, PC, marché COSEC	1974-1975		Boîte
2S351	Dossier Général COSEC	1975-1976		Boîte

Courseulles-sur-Mer

2S352

COSEC: Dossier Général

1976-1978

Boîte

Périphérie de Caen

2S353	Ifs			Boîte
	Eglise: AO		1968
	Carpiquet
	Photos et plans		1971
2S354	Mondeville			Boîte
	Zone Industrielle: Plans SEBN		1971
	Zone Industrielle: Sté SOFIGROS (Plans)		1971
2S355	Cormelles-le-Royal: SCI Les verts prés			Boîte
	AO		1970-1971
	Plans		1964-1975
2S356	Blainville-sur-Orne			Boîte
	32 logements SA HLM du Pays-d’Auge		1972
	Hérouville-Saint-Clair
	Hérouville: Inspection académique		1985
2S357	Giberville			Boîte
	Logements sociaux: AO		1972
	16 logements PLR		1972
	Logements: Dossier Général		1972
2S358	Rot – Eglise		1949-1960	Carton
	Cheux – Eglise		1955-1963
	Saint-Germain-la-Blanche-Herbe
	Abbaye d’ardennes: Plans, relevés et photographies	1954-1982
	Eglise		1953-1959

Bayeux

2S359	Tapisserie 1: suivi marché
	(réception des travaux, contrats, rapport)		1969-1980	Carton
	Tapisserie 2: AO et plans		1980
	Tapisserie 3: Plans relevés		1956-1979
	Tapisserie 4: AO et plans		1980
	Tapisserie 5: Bordereaux et devis estimatifs	1980-1983
	Tapisserie 6: Marchés et ordres de services	1980-1982
	Tapisserie 9: plans entreprises		1980-1982
	Tapisserie 10: rapports		1977-1983
2S360	Tapisserie 7: Courriers		1962-1984	Boîte
	Musée tapisserie: Permis de Construire		1980
2S361	Musée tapisserie: projet		1979
Boîte
	Musée tapisserie: plans de récollement		1980-1981
2S362	Cathédrale: salle du trésor et toiture		1954-1983	Carton
	Maison Adam et Eve (6 rue Bienvenue)
	: marché		1985
	Bayeux Divers: Centre Guillaume le
	Conquérant, 3 rue des cuisiniers,
	Rue Saint-Martin		1938-1983

Falaise

2S363	Eglise Saint-Gervais	1937-1986	Carton
	Eglise de la Trinité	1937-1986
2S364	Eglise Notre-Dame de Guibray	1937-1986	Boîte
2S365	Château	1945-1984	Boîte
2S366	Remparts		Boîte
	Porte des Cordeliers	1959
	Château de la Fesnaye	1967
2S367	Ancien Hôtel Dieu: Bibliothèque
	(photos, plans, marchés)	1959-1980	Carton
	Reconstruction divers	1945-1959
2S368	Hôpital-Hospice: Résidence Saint-Louis
	pour personnes âgées (plans docs,
	couriers, PC, devis, plans)	1968-1972	Boîte
2S369	Hôpital-Hospice: Résidence Saint-Louis
	pour personnes âgées (Plans)	1966	Boîte
	Hôpital-Hospice: Résidence Saint-Louis
	pour personnes âgées (Plans)	1966
2S370	Hôpital-Hospice: Centre long
	séjour (plans)	1974	Boîte
	Hôpital-Hospice: Foyer personnes
	seules (mémoire, plans)	1973-1978

Vire

2S371	Tour Saint Sauveur (Photographies)	Années 1960	Carton
	Donjon: gravures, photographies,
	plans, mémoire historique	1956-1962
	Eglise Notre Dame 1: Photographies,
	bulletin paroissial.	1945-1960
	Eglise Notre Dame 2: Plans	1946-1970
	COSEC: courriers, conventions socotec,
	documentation, devis estimatifs, PV de
	chantier, avantprojet, devis A, Plans A,
	Marchés, Plans	1974-1983
	96 logements HLM: courriers, Etude,
	ZAC Herbages de Neuville (Plans)	1973-1980

Saint-Pierre-sur-Dives

2S372	250 et 157 logements: AO	1973	Carton
	251 et 157 logements: PC et marchés	1972-1977
	252 et 157 logements: Dossier Général	1974-1977
	253 et 157 logements: plans	1974-1976
	254 et 157 logements: courriers	1971-1981

Mézidon-Canon, Thiéville, Tordouet, Mesnil-Mauger et Saint-Marie-aux-Anglais

2S373	Mézidon Canon
	Château: photos et plans	1946-1981
	Eglise: photos et plans	1947-1949
	Thiéville
	Eglise: photographies	1977
Boîte
	Tordouet
	Eglise: plans	1985
	Le Mesnil Mauger et
	Sainte-Marie-aux-Anglais
	Eglises: plans et photographies	1977-1982

Cussy

2S374

Eglise: Dossier Général et photographies.

1978-1982

Boîte

Saint-Sylvain

2S375

Eglise: Photographies et Plans

Av. 1944-1962

Dossier

Bessin et plaine

2S376	Port en Bessin		Carton
	48 logements: AO	1972-1975
	Résidences Personnes Âgées (RPA): plans	1973
	18 logements: plans	1973
	Norrey-en-Bessin
	Eglise: photos, cartes postales, plans	1975
	Balleroy
	Gendarmerie	1974-1982
	Tilly-sur-Seulles
	Chapelle Notre-Dame du val	1954-1965
	Rouvres
	Eglise: photographies et plans	1944-1980

Pays d’Auge, bocage et plaine

2S377	Argences		Boîte
	COSEC	1971
	Moult
	Etude urbanisme de la ZAC	1979-1980
	Cabourg
	21 logements	1970-1971
	Houlgate
	48 logements	1970
	Merville
	16 logements	1968-1970
	Dives-sur-Mer
	Halles et marché couvert: plans et	1959-1960
	photographies
	Colombelles
	HLM foyer Normand 50 logements	1974
	Fumichon
	Château: plans et photographies	1961
	Cresseveuille
	Eglise: notice et courrier	1968
	Soumont-saint-Quentin
	Eglise: plans et photographies	1955-1958
	Firfol
	Ecole	1968-1970
	Condé-sur-Noireau
	PSR: 32 logements	1969

Calvados divers

2S378	Auquainville: manoir de		Carton
	Caudemone (plans et photos)
	Asnière: église (plans et photos)
	Aubigny: château (plans et photos)
	Audrieu: église (photos)
	Airan: église (photos)
	Bougy: église (photos et plans)
	Bavent: château (photos)
	Baron-sur-Odon: église (photos)
	Burcy: église (photos et plans)
	Briqueville: église (photos et plans)
	Cagny: église (photos et plans)
	Brécy: ancien prieuré (plans et photos)	1985-1986
	Brécy: église (plans et photos)	1960
	Bellouet: Manoir Cintray (plans)	NC
	Bonneville-sur-Touques: église (Plans)	1964-1966
	Bellou: manoir (plans)	1933-NC
	Beuvilliers: poterne (photos)	NC
	Blangy-le-Château: église (photos et plans)	NC
	Banneville-sur-Ajon: église (photos)	1973
	Beaumais: église (plans et photos)	1937-1958
	Bretteville-sur-Laize: église et manoir de Quilly	1945-1977
	Bazenville: église (plans)	1954
	Bernières-sur-Mer: église (plans, photos, marché)	1949-1986
	Biéville-Quettieville: église (plans, photos)	1956-1985
	Condé-sur-Ifs: église (plans et photos)
	Coupesarte: manoir (plans)
	Canapville: manoir (plans)
	Campigny: église (plans)
	Crépon: église (plans)
	Courson: église (plans)
	Courcy: château (plans)
	Creully: église et château (plans)
	Coulonces: église (plans)
	Criqueville: église (plans)
	Croisilles: église (plans)
	Clarbec: cimetière (photos)
	Colleville: église (plans)
	Colombières: château (photos)
	Cintheaux: église (photos)
	Courseulles: châteaux (plans)
	Drubec: église (photos)	NC
	Danvou: église (plans)	1963
	Dampierre: château (plans et photos)	1959
	Démouville: église (plans et photos)	1958-1959
	Deux-Jumeaux: prieuré (plans)	1981
	Douvres-la-Délivrande: basilique (plans et photos)	1980-1985
	Ducy: église Sainte Marguerite (plans et photos)	1950-1962
2S379	Fontenay-le-Marmion: tumulus (plans)	1983	Carton
	Fontenay-le-Marmion: église et cimetière (plans et photos)	1977
	Friardel: ancienne chapelle du prieuré (plans et photos)	NC
	Firfol: manoir Saint-Christophe (plan)	1933-NC
	Fauguernon: château de Combray (plans et photos)	1946-1957
	Englesqueville: château de Beaumont (plan)	1956
	Ernes: clocher (plan)	1955
	Ecajeul: manoir	1951
	Estrées la Campagne: église	1956-1959
	Ellon: église (plans)	NC
	Fontaine Etoupefour: château (plans et photos)	1960
	Fontaine Henry: église (plans et photos)	1954
	Fontaine Henry: château (plans et photos)	1959
	Fresney-le-Puceux: château (plans)	1951
	Le Fresne-Camilly: église (plans)	1955
	Formigny: église (plans et photos)	1946-1980
	Grandchamp: église (plans)	1953-1956
	La Graverie: église (plan)	1956
	Gouvix: église et château d’Outrelaize (plan)	1960
	Heurtevent: église (plans)	1953
	Houlgate: église (plans)	1933
	Hupain: église (plans)	1956
	Ifs: église (photos et plans)	1944
	Juhaye-Mondaye: abbaye (plans)	1956-1985
	Langrune-sur-Mer: église (plans)	1960
	Lantheuil: château de Manneville (plans)	1970
	Lasson: château (plans)	1980-1983
	Lion-sur-Mer: église (plans)	1955-1984
	Longues: ancienne abbaye de Sainte-Marie (plans)	1935-1959
	Louvières: église (plans)	1957-1984
	Le Plessis-Grimoult: ancien prieuré (plans)	1954
	Livarot: manoir de la Pipardière (plans)
2S380	Ouilly-le-Vicomte:manoir des Mathurins (plans)	1954-1983	Carton
	Ouilly-le-Vicomte: église (photos)	1945
	Ouville-la-bien-Tournée: église (plans)	1955
	Maizières: église (plans)	1952-1958
	Mesnil-Mauger: église (plans)	NC
	Mosles: église (plans)	NC
	Mondeville: église (plans)	1954-1959
	Norey-en-Auge: église (plans)	1951-1973
	Noron l’Abbaye: prieuré (plans)	1951-1977
	Mouen: église (plans)	1960
	Ouistreham: église (plans)	1954-1955
	Ouistreham: manoir (plans)	1977-1978
	Ouilly-le-Tesson: manoir des chevaliers (plans)	1925
	Ouilly-le-Tesson: château	1954
	Merry-Corbon: église (plans et photos)
	Putot-en-Auge: église (photos et plans)	1948-1968
	Putot-en-Bessin: église (plans)	1954
	Port-en-Bessin: Tour Vauban (plans)	1946
	Perières: grange aux dîmes (plans et photos)	NC
	Périers-sur-le-Dan: église	1978-1984
	Rocques: églises (calques)	NC
	Rouvres: logis de Rouvre (plans et photos)	1958-1967
	Rucqueville: église (plans)	1955-1967
	Rosel: église (photos et plans)	1977
	Ryes: église (photos et plans)	1955
	Sainte-Marie-aux-Anglais: église (plans)
	Secqueville-en-Bessin: église (plans)
	Saint-Loup-de-Fribois: manoir (subvention)
	Saint-Loup-hors-Bayeux: église (plans)
	Saint-Contest: église (plans)
	Saint-Martin-de-Fontenay: fouilles archéologiques (presse)
	Saint-Arnoult: église (plans)
	Saint-André-d’Herbetot: église (photos et plans)
	Saint-André-sur-Orne: Abbaye de Saint-Etienne-de-
	Fontenay (photos et plans)
	Sainte-Honorine-des-Pertes: église (plans)
	Thury-Harcourt: château (presse)
	Tour-en-Bessin: église (plans et cartes anciennes)
	Saint-Jean-du-Livet: colombier (plans)
	Saint-Germain-de-Montgommery: Manoir de
	Champeaux (lettre)
	Saint-Germain-de-Tallevende: église (photos)
	Saint-Charles-de-Percy: église (plans et photos)
	Saint-Pierre-Azif: église (presse)
	Soignolles: église (plans)
	Saint-Sever: église (photos)
	Touques: églises (plans et photos)
	Tourgeville: Manoir de Glatigny (plans)
	Trévières: clocher (lettre)
	Thaon: église (plans et photos)
	Ussy: église (plans et photos)
	Verson: église (photos et plans)
	Vieux-Pont-en-Auge: église (plans et photos)
	Vierville-sur-Mer: église (plans)
	Villers-sur-Mer: élise (presse)
	Vire: donjon (plans et photos)
	Vire: Notre-Dame de Vire (photos)
	Villers-le-Sec: église (photos)
	Villers-Canivet: église (photos)
	Villier-sur-Pont: église (plans)
	Gonstranville: église (photos)
	Verson: château de Maizières (plans)
	Banneville-la-Campagne: église (plans)
	Aizy: église (photos)
	Barbery: ancienne abbaye (photographie)
	Beaumesnil: église (plans)
	Benenville: carte
	Bonneville-la-Louvet: église (plans et photos)
	Boulon: église (photos)
	Cully: manoir (photos)
	Etreham: église (plans)
	Engranville: église (extrait de presse)
	Fleury-sur-Orne: église et cimetière (photos)
	Juhay: église (photos)
	Mittois: église (photos)
	Tortisambert: manoir du Coudray (photos)
	Tilly-sur-Seulles: chapelle N-D du val (plans)
	Trévières: moulin (photos)
	Eglise de Vaux-sur-Aure: carte postale ancienne.

Modèles Basse Normandie

2S381	Modèles, concours Basse-Normandie 1		NC	Carton
2S382	Modèles, concours Basse-Normandie 2		NC	Carton

Orne et Manche

2S383	Sées
	12 pavillons		1975-1981	Boîte

	18 logements: 1ère tranche		1974-1977
	Céaucé
	12 pavillons		1973-1974

	Argentan
	Institut Sainte Jeanne d’Arc: AO		1966

	Le Pin
	Le Haras du pin: plans et photos		1955-1957

	Tinchebray
	COSEC PC et Marché		1974-1975

	Dossier Général		1975-1976

	St-Julien-sur-Sarthe, St-Léger, Coulonges…
	Pavillons		1981

	La Ferté-Fresnel
	Pavillons: plans		1976

	Flers
	COSEC: marché		1974

	COSEC: DG		1971-1974

	172 logements: Plans		1971

	172 logements: 1ère tranche plan		1971

	Aubry-en-Exmes: Château

	Argentan: église St-Germain

2S384	Aube: Ancienne forge	Doc. financier	1984
	Autheuil: Eglise
	Carrouges: château et chapelle du chapitre
	Ceton: église
	Corbon: chapelle du château de la vove
	L’Aigle: château
	Lonlay-l’Abbaye: église
	Mortagne: cloître de l’Hôpital, église Notre Dame
	Mortrée: château
	Rémalard: église
	Saint-Ceneri-le-Gerei: église
	Sées: cathédrale
	Bailleul
	Salle Polyvalente: plans		1979
	Manche
	Colomby: Eglise (Vitraux)		1984
	Vains: Prieuré Saint-Léonard
	Valognes: Hôtel de Beaumont
	Yvetot-Bocage: église
	Sainte-Marie-du-Mont: église
	Portbail: église
	Mortain: église
	Jobourg: église
	Hambye: église
	Genêt: église
	Coutances: cathédrale
	Coutances: église Saint Nicolas
	Coutances: église Saint Pierre
	Cherbourg: abbaye
	Saint-Sever (Calvados)
	Abbaye: plans et photographies		1949-1959
	Percy (Manche)
	COSEC: Dossier Général		1972
2S385	Cherbourg
	COSEC: Marché		1972
	COSEC: Dossier Général		1973-1974
	Salle Polyvalente: plans		1982
	Portbail
	COSEC: marché		1972-1976
	COSEC: plans		1972-1973
	Les Pieux
	COSEC		1975-1977
	Sourdeval
	COSEC: Dossier Général		1972-1973

Eure

2S386	Pont-Audemer			Carton
	Grp. scolaire 15 classes: AO		1964-1986
	Grp. scolaire Georges Sand		1966-1967
	Grp. scolaire: plans		1964-1967
	Hôtel de finances et Foyer de Jeunes Travailleurs (FJT)		1967-1968
	Cuisine centrale		1966-1973
2S387	Verneuil-sur-Avre			Carton
	Maison à Tourelles (Bibliothèque): AO et PC		1982
	Maison à Tourelles (Bibliothèque): Plans		1982
	Maison à Tourelles (Bibliothèque): DG		1970-1982
	Maison à Tourelles (Bibliothèque): Bordereaux de prix		1982
	Maison à Tourelles (Bibliothèque): Courriers		1982-1986
	Maison à Tourelles (Bibliothèque): RV de chantier		1984
	Vernon
	COSEC: Marché		1972
	COSEC: Plans		1972
	COSEC: DG		1972-1974
2S388	Evreux			Carton
	Cité administrative: étanchéité		1975-1981
	Cité administrative: chaufferie		1972-1976
	Cité administrative: Ascenseurs		1975-1981
	Cité administrative: Téléphone		1975-1976
	SAIEM: 120 logements (plans)		1972
	Halle des sports du collège de la rue de Russelaire		1981
	Rugles
	Marché		1973
	Dossier Général		1973-1974
2S389	Tillières-sur-Avre: église		1970-1978	Carton
	Le bec-Hellouin: abbaye	Photographies	1959-1981
	Les Andelys: église		1964-1974
	Beaumont-le-Roger: halle des sports		1978
	Verneusses: Manoir du Bois-Hébert	Photographies	1972-1980
	Gisors: équipement sportif		1979
	Tourny: église		1975-1978
2S390	Eure: divers			Carton
	Programme de travaux		1955-1985
	Liste des immeubles protégés	Revues	NC

Seine Maritime

2S391	Rouen			Carton
	Abbatiale Saint-Ouen: Restauration des vitraux		1980-1986
	Abbatiale Saint-Ouen: Restauration des vitraux		1971-1986
	Eglise Saint-Maclou: restauration des vitraux et		1980-1986
	de la chapelle Notre-Dame
	Eglise Saint-Maclou: restauration(photos)		1982
	Chapelle Saint-Louis: marché, plans,		1975-1979
	honoraires, photographies
	Chapelle de Grandmont: plans, courriers.etc.		1973-1981
	Eglises de Rouen: la Madeleine, St Godard,
	St-Laurent, St Paul, St-Pierre-du-Châtel,
	St-Nicolas, Ste-Jeanned’Arc, St-Patrice,
	St-Vivien, St-Vincent		1943-1981
2S392	Logis des abbesses (Saint Amand):		1974-1975	Carton
	PC, courriers, plans, photos
	Hôtel d’Aligre: photos et plans		1973-1981
	Hôtel d’Aligre: Marché complet		1978-1983
	Hôtel d’Hocqueville: plans.		1978-1981
	Hôtel d’Hocqueville: conventions,		1979-1982
	honoraires, attestation, courriers,
	photos…etc.
	Hôtel d’Hocqueville: devis et rapports.		1980
	Hôtel d’Hocqueville..		1984
2S393	2 et 2 bis rue Damiette: restauration		1976	Carton
	2 et 2 bis rue Damiette: restauration		1976-1977
	(RCAO et projet)
	2 et 2 bis rue Damiette: restauration		1976
	(contrat, honoraires, courriers, plans,
	estimations, projet)
	210 rue Martainville 1: contrat, honoraires,
	lettres, courriers, mémoire définitifs,
	documentation, photos, marché, situations		1978-1980
	210 rue Martainville 2: pièces écrites, plans		1974
	210 rue Martainville: Bordereaux non a
	djudicataires		1975
	210 rue Martainville: devanture		1979
	210 rue Martainville: bordereaux de prix		1977
	210 rue Martainville: AO et plans		1974
	210 rue Martainville: bordereaux, devis estimatif		1978-1980
2S394	Rouen:			Dossier
	Chapelle du Lycée Corneille		1981
	Rouen: fontaine Ste Marie (docs, plans, photos)
	Projet de règlement pour les secteurs sauvegardés		1968
	Chapelle des Ursulines (plans et photos)		1976
	Crédit Lyonnais (courrier, convention, mémoire, devis)		1981
	Fontaines		1977-1980
2S395	Rouen: PC: jardins de Senneville, place du vieux marché, le Printemps, devanture de la pharmacie devant la cathédrale, îlot B (secteur sauvegardés), jardins Hôtel de ville		1963-1982	Dossier
2S396	ROUEN			Dossier
	Hôtel de Miromesnil (photos)		1979
	Hôtel de ville: cartes postales anciennes, documentation et plans)		1947
	Hôtel Besnel (photos)		1975
	Rue aux ours (photos)
	Rue St-Patrice: CES Barbey d’Aurevilly (presse)		1984
	Rue Saint Romain
	Sainte Savantes (photos)
	Lycée Jeanne d’Arc (photos)
	Hôtel Romé (cour des comptes)
	Hôtel de Bourgthéroulde (photos et documentation)	copie d’un original 1888
	Tour Jeanne d’Arc
	Temple Saint-Eloi (devis et photos)		1975-1980
	Quartier St Hilaire (plans)
	Palais Episcopal (documentation)		1960
	Musée des Antiquité (photo)
	Chapelle Saint Romain (photos)
2S397	ROUEN Maison des mariages: PC, plans, relevés		1977-1979	Carton
	COSEC: marché		1973
	Dossier Général		1973-1976
	Martainville Château: plans		1981
	Château: plans et relevés		1974-1980
	Franqueville
	COSEC		1972-1974
2S398	Le Havre			Carton
	Cathédrale Notre-Dame: orgues	Photos et plans	1975-1979
	Cathédrale Notre-Dame: église		1977
	Abbaye de Graville: plans et photographies		1954-1981
	Maison de l’armateur au 3 quai de l’Isle		1963-1973
	Hôtel de ville: concours		1982
	Fécamp			Carton
	Eglise de la trinité	Photos et plans	1978-1981
	Quartier de l’Arquaise
	Chapelle Notre-Dame du Salut
2S399	Harfleur			Carton
	52 logements		1972-1973	Carton
	Eu
	Eglise		1979-1981
	Collégiale	Photos et plans	1975-1980
	Hôpital-Hospice: Etudes et plans		1967-1970
	Bolbec			Carton
	COSEC: Marché		1971
	COSEC: Dossier Général		1971-1972
	Caudebec-en-Caux			Carton
	Eglise	Photos et plans	1960-1981
	Chapelle de la Vierge
2S400	Lillebonne			Carton
	Théâtre romain: Dossier général	Photos et plans
	Arques-la-Bataille
	Eglise: plans	Photographies
	Château: plan	Photographies
	Saint-Georges de Boscherville
	Abbaye	Photos et plans
	Brémontiers
	Château de Merval (lycée agricole)	Photos et plans + copie plans	1934
2S401	Sandouville			Carton
	COSEC: plans		1972
	COSEC: Dossier Général		1973
	Cricquetot-l’Esneval
	COSEC: Dossier Général		1972-1976
	Pont-de-l’Arche
	COSEC: plans		1971-1973
	Le Vaudreuil
	COSEC: marché		1973-1974
	COSEC: Dossier Général		1971-1976
2S402	Saint-Marcel			Carton
	COSEC: Dossier Général		1972-1973
2S403	Entretien et travaux dans les communes: devis, photographies et plans. A à S	Photographies	1963-1984
2S404	Entretien et travaux dans les communes: devis, photographies et plans. T à Z	Photographies	1963-1964

Hors-Normandie

2S405	Saint-Quentin-Fallavier (Isère)			Carton
	COSEC: Dossier Général		1975-1978
	La Clusaz (Haute-Savoie)
	Centre de loisirs: dossier général		1967-1972
	Centre de loisirs: plans		1963
	Poissy (Yvelines)
	COSEC: plans		1975
	COSEC: Dossier Général		1974
	Le Thoronet (Var)
	Abbayes: fouilles	Photographies	1978
2S406	Communes du Var		1982	Carton
	Corses: contrats	Photographies	1983
	Ardèche, Drôme et Savoie:
	contrats et plans	Photographies	1983
	Haïti
	Parc Naturel Historique: plans	Photographies	1980
	Citadelle de la Ferrière: plans	Photographies	1991-1993
2S407	Kairouan (Algérie)			Boîte
	Grande Mosquée		1967-1978
2S408	Kairouan (Algérie)			Boîte
	Grande Mosquée	Photographies	1967-1978

Fonds - Archives

FONDS DUVAL Georges 1S

administrateur

FONDS DUVAL Georges 1S

Cartes et plans.

Cote	Intitulé	Observations	N° des casiers	Format
1S1	Cathédrale St-Pierre		3, 5, 16, 18, 22	Rouleaux
1S2	Eglise St-Jacques: centre paroissial		15	Rouleaux
1S3	Eglise St-Désir: presbytère et chauffage		8	Rouleaux
1S4	Eglise St-François-Xavier: Eglise	Projet	18	Rouleaux
1S5	Eglise St-Jean-de-Bosco: presbytère		23, 22	Rouleaux
1S6	Chapelle St-Joseph: presbytère		12	Rouleaux
1S7	Basilique de Lisieux: congrès et Diorama		24, 16	Rouleaux
1S8	Fouilles archéologiques et ruines antiques: maison et Théâtre gallo romain, ruines gallo-romaines (fouilles), Monuments Historiques, fouilles au musée, aqueduc gallo-romain		5, 20, 21, 22, 23, 25	Rouleaux
1S9	Logis des chanoines: Ancien logis, Haut-doyenné		2, 21, 23	Rouleaux
1S10	Monuments Historiques et monument du 6 juin		16, 22, 5	Rouleaux
1S11	Communauté des Oblates		1, 5, 7, 21, 27	Rouleaux
1S12	Communauté des Bénédictines		5, 6, 8, 12, 24	Rouleaux
1S13	Communauté Notre-Dame de la Miséricorde		6, 12, 27	Rouleaux
1S14	Communauté Les petites sœurs des pauvres		8, 26	Rouleaux
1S15	Communauté de la Providence: chapelle		21	Rouleaux
1S16	Communauté du Carmel		3, 6, 8, 12, 18, 21, 24, 25	Rouleaux
1S17	Communauté du Bon Pasteur		21	Rouleaux
1S18	Tribunal civil		5, 22	Rouleaux
1S19	Ancien palais épiscopal		13	Rouleaux
1S20	Manoir des parcs		1, 8, 21	Rouleaux
1S21	Manoir François 1er		21	Rouleaux
1S22	Manoir Desmares		27	Rouleaux
1S23	Château de Saint-Germain-du-Livet		3, 24	Rouleaux
1S24	Mairie de Lisieux: bâtiments municipaux		24, 1, 20, 1, 14	Rouleaux
1S25	Ancienne commune de Saint-Jacques-de-Lisieux: Mairie et école		14	Rouleaux
1S26	Théâtre Municipal		1, 4, 10, 13, 16, 19, 21	Rouleaux
1S27	Cinéma le Majestic		9, 15	Rouleaux
1S28	Hippodrome		1, 3, 16, 21, 27	Rouleaux
1S29	Hôpital-Hospice		1, 5, 7, 10, 11, 13, 14, 15, 16, 20, 21, 22, 23, 25, 26	Rouleaux
1S30	Jardin public		3	Rouleaux
1S31	Piscine, terrain de camping, caravaning		4, 11, 14, 16	Rouleaux
1S32	Marché couvert, marché aux bestiaux		16, 19, 24, 26	Rouleaux
1S33	Groupe scolaire Reginald Trevett		1, 3, 5, 15, 17, 21, 23, 24	Rouleaux
1S34	Ecole Guizot		4, 12, 21, 26	Rouleaux
1S35	Groupe scolaire ZUP et autres (Jean Macé,St-Jean-Baptiste-de-la-Salle, Camp franc, Ecole St-Désir)		3, 4, 7, 9, 10, 11, 12, 15, 17, 20, 21, 26, 27	Rouleaux
1S36	Ecole Paul Doumer		11	Rouleaux
1S37	Lycée technique		1, 4, 5, 6, 7, 8, 12, 13, 14, 16, 17, 20, 22, 24, 25, 26	Rouleaux
1S38	Lycée Gambier		3, 20	Rouleaux
1S39	CES Michelet		1, 2, 3, 8, 17, 19, 26	Rouleaux
1S40	Autres gymnases		2, 5, 17, 20, 21, 22, 26, 27	Rouleaux
1S41	Plateau St-Jacques		2, 13, 17, 27	Rouleaux
1S42	Rénovation urbaine: Divers		1, 2, 3, 13, 16	Rouleaux
1S43	Rénovation urbaine: Îlots		4, 7, 8, 9, 10, 11,12, 14, 15,18, 24	Rouleaux
1S44	Pavillons		1, 3, 6, 10, 16, 17, 20, 21, 22, 24, 25	Rouleaux
1S45	Résidence Zacharie		1, 3, 13, 27	Rouleaux
1S46	Logements HLM		2, 3, 8, 9,13,16, 20, 21, 23, 26	Rouleaux
1S47	Résidence diverses		1, 2, 3, 18, 21, 23, 27	Rouleaux
1S48	Résidence personnes âgées		19, 21, 23, 25	Rouleaux
1S49	Logements SCI		1, 2, 3, 5, 9, 11, 13, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 26, 27	Rouleaux
1S50	Logements SCIC		4, 7, 10, 11, 25	Rouleaux
1S51	Logements SEM		17, 20	Rouleaux
1S52	Logements SEBN		9, 19, 20, 22	Rouleaux
1S53	Logements OPAC		21	Rouleaux
1S54	Logements ADAPEI		19, 21, 26	Rouleaux
1S55	Logements et divers ZUP		6, 7, 9, 10, 11, 13, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 24, 25, 26	Rouleaux

1S56	SAIEM		2, 16, 20, 23		Rouleaux
1S57	Groupe ICE		4, 7, 11, 15, 18		Rouleaux
1S58	Pensionnat Notre-Dame		6, 12		Rouleaux
1S59	Institution Frémont		5, 6		Rouleaux
1S60	Foyers Jeunes travailleurs		3, 8, 25		Rouleaux
1S61	CILCI		10, 11, 12, 19, 25		Rouleaux
1S62	Structures diverses		1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 12, 13, 14, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27		Rouleaux
1S63	Hôtels: SCI Hôtel Saint-Jacques (3), Hôtel de l’espérance (7 et 21), Hôtel de Normandie (7), Hôtel Régina (14)		3, 7, 14, 21		Rouleaux
1S64	Plans et cadastres		3, 5, 16, 18, 24, 25, 27		Rouleaux
1S65	Aménagement de voirie		2, 4, 14, 21		Rouleaux
1S66	Garage Bramtot		4		Rouleaux

Îlots		Îlot 1: parcelles du Bois Guérin		11		Rouleaux
		Îlot 1: parcelle 1 à 13		7		Rouleaux
		Îlot 2: Cinéma Majestic		15		Rouleaux
		Îlot 2B: parcelles 9, 10, 11, 12, 13		7		Rouleaux
		Îlot 2B: parcelle 14		7		Rouleaux
		Îlot 2C: parcelles 15, 16, 17, 18, 19, 20		8		Rouleaux
		Îlot 3: projet		4		Rouleaux
		Îlot 3: Association diocésaine de Bayeux		10		Rouleaux
		Îlot 7A		15		Rouleaux
		Îlot 7b: Colin Gemey		10		Rouleaux
		Îlot 7: avant-projet		9		Rouleaux
		Îlot 8		7		Rouleaux
		Îlot 8c: Etude Albert		18		Rouleaux
		Îlot 10: parcelles Varin et Giordano		4		Rouleaux
		Îlot 10: parcelles 1, 2, 3, 4		11		Rouleaux
		Îlot 10: parcelles 5, 6, 7, 9, 10, 11		11		Rouleaux
		Îlot 10: parcelles 12 et 13		4		Rouleaux
		Îlot 10: parcelles 14 et 15		10		Rouleaux
		Îlot 13: M. Leveneur		9		Rouleaux
		Îlots 13 et 14: Etude		14		Rouleaux
		Îlots 13 et 14: Façade		7		Rouleaux
		Îlots 15, 16, 17: IRP		10 et 12		Rouleaux
		Îlot 19: parcelles 1, 2, 3, 13, 14, 15		14		Rouleaux
		Îlot 19: parcelle 9 M. ALLINNE		10		Rouleaux
		Îlot 19: Sté Bochet-Bourdon		18		Rouleaux
		Îlot 24: parcelle 1 magasin Paris-France		7		Rouleaux
		Îlot 24: société immobilière du Lieuvin		10 et 15		Rouleaux
		Îlot 28		14		Rouleaux
		Îlot 34		7		Rouleaux
		Îlot 34: parcelles 3 et 4		10		Rouleaux
		Îlot 34: garage Bramtot		9		Rouleaux
		Îlot 35: M. Leveneur		4		Rouleaux
		Îlot 41: petites sœurs des pauvres		8		Rouleaux
		Îlot 41: avant-projet		4 et 9		Rouleaux